ce taux n'a pas été contesté lors de sa notification ou au cours de l'audience du tribunal ; "alors, d'une part, que l'intéressé a non seulement, après la notification, contesté le résultat de l'analyse

maladie a refusé à l'assuré, conformément à une circulaire de la Caisse nationale d'assurance maladie du 13 mars 1987 diffusant une instruction ministérielle du 12 janvier 1987, le remboursement des analyses

prud'hommes, requalifié l'ensemble des contrats à durée déterminée de Mlle X... en un contrat à durée indéterminée du 1er juillet 1987 au 6 juillet 1991, alors, selon le moyen, qu'en ne retenant, dans son analyse

1993 ayant respectivement rejeté le plan de redressement proposé par eux et, en conséquence, prononcé la liquidation judiciaire de ces mêmes personnes, alors, selon le pourvoi, que les juges doivent analyser

déclaré être consommateur, alors que les dispositions de l'article L. 235-1 du code de la route incriminent le seul fait de conduire après avoir fait usage de stupéfiants, cet usage résultant d'une analyse

[E] fait grief à l'arrêt de déclarer sa demande irrecevable, alors « que le juge ne saurait statuer par voie de simple affirmation sans analyse, même sommaire, des éléments probatoires produits par les

l'état de la technique est constitué par tout ce qui a été rendu accessible au public avant la demande de brevet ; que la cour d'appel avait expressément, dans son examen de la nouveauté, retenu que "l'analyse

de dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse alors, selon le premier moyen, qu'il appartient aux juges du fond d'apprécier à la lumière des éléments fournis qu'ils doivent analyser

congé et en expulsion ; Attendu que Mme Y... fait grief à l'arrêt d'accueillir la demande des consorts A..., alors, selon le moyen, "1°/ que les locaux affectés à l'exploitation d'un laboratoire d'analyses

Y..., biologiste-expert près la cour d'appel d'Angers ; les résultats d'analyse du laboratoire de M.

au profit d'un producteur de lait que les points déterminés sur lesquels le producteur a demandé au laboratoire de faire porter son analyse ; que Dore faisait valoir que les analyses qui lui avaient

Sur le premier moyen du pourvoi principal du salarié : Attendu qu'il fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de ses demandes tendant à voir dire et juger que la rupture de son contrat de travail s'analyse

sexuelles la veille; que l'examen médical révélait un traumatisme psychologique avec angoisse et sur le plan physique, le médecin notait un anus douloureux avec légères excoriations et hématome péri-anal

doit être motivé ; que n'est pas motivé le jugement qui se borne, pour faire droit à une demande, à énoncer qu'elle n'est pas contestée, sans s'assurer du bien fondé de la demande et procéder à une analyse

[J] fait grief à l'arrêt du rejet de sa demande de dommages-intérêts alors, selon le moyen : 1°/ que le juge ne peut statuer par de simples affirmations sans analyser, fut-ce sommairement, ni même

condamné à des pénalités douanières ; "aux motifs que la Cour adopte les motifs circonstanciés, qui répondent d'ailleurs aux conclusions de la défense, par lesquelles les premiers juges ont exposé, analysé

de son licenciement, alors, selon le moyen, qu'en se tenant, pour dire que le licenciement pour faute grave était justifié, à une simple référence aux attestations produites de part et d'autre sans analyse

455 du nouveau Code de procédure civile, se référer au dossier respectif de chacune des parties pour en tirer des éléments d'appréciation sans préciser sur quelles pièces ils ont entendu fonder leur analyse