X... a été engagé le 1er février 1972 par la société Mutinfor, en qualité d'analyste programmeur ; qu'il a été promu analyste le 1er octobre 1974, puis responsable du groupe analyse-programmation le 1er

, même sommaire de ceux-ci ; qu'en retenant en l'espèce que la production de l'étude du bureau horticole régional ne satisfaisait pas à l'obligation de preuve pesant sur la SCEA sans procéder à l'analyse

que la charge de la preuve de la compatibilité d'un emploi avec les compétences d'un salarié n'incombe pas spécialement à l'employeur ; qu'en l'espèce, la salariée ne soutenait pas que les postes d'analystes

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er juillet 2005), que la société Waldata, qui fait commercialiser auprès d'investisseurs particuliers une gamme de logiciels boursiers et d'analyses

d'enrichissement ; "aux motifs, propres à la Cour, qu'il résulte des dispositions de l'article 23 du décret de 1919 modifié le 19 avril 1972 que le service de la répression des fraudes pouvait, après analyse

ce que ce produit contenait moins de 6 % de matières grasses provenant du lait ; qu'elle a par la suite modifié le code additionnel, en retenant le code 7862, sur la base d'une nouvelle liste analytique

X... n'avait pas le diplôme d'analyste programmeur, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et a ainsi violé par fausse application les annexes 2-1 et 2-2 de

000 euros et a ordonné la publication par extraits de la décision rendue ; "aux motifs que, "le tribunal n'a pas tenu compte tant des observations techniques du laboratoire de la DGCCRF que de l'analyse

, exigeant le prélèvement de trois échantillon, dont deux aux fins d'éventuelle expertise et contre-expertise ; qu'en excluant l'application de ce texte, et en se fondant sur cette analyse obtenue sans

de cheveux en faisant croire que ces analyses, dont le résultat était attesté par un "pharmacien responsable", étaient effectuées par un laboratoire d'analyses de biologie médicale, cela en vue de commercialiser

Il a été affecté au centre de recherche, d'ingénierie, de technologie de Décines, dans le service 'Méthodes analytiques'.

X..., adhérents au Centre européen d'informatique et d'automation (CEIA), ont prescrit à ceux- ci une série d'analyses biologiques ; que la CPAM a refusé aux intéressés, conformément à une circulaire de

[que] la résolution du CHSCT précisait encore la mission de l'expert en ces termes : « pour cela, l'expert devra procéder à une analyse des textes et documents ainsi qu'à une analyse des situations réelles

les documents produits par le demandeur et déduit de cette analyse que la demande était fondée ; qu'en l'espèce, la cour d'appel n'a analysé, ni même visé aucun des documents sur lesquels M.

de contrôle- font référence aux conditions de prélèvement et de conservation du 2ème échantillon de sang que l'intéressé n'a pas réclamé après notification des résultats de la première analyse ; qu'il

d'assurance maladie a remboursé, pour un montant total de 571 419 francs, à l'Etablissement de transfusion sanguine Maine-Normandie, aux droits duquel se trouve l'Etablissement français du sang (EFS), des analyses

financier, le dirigeant de GENEFIM lui avait répondu que ce chiffre ne serait pas aussi bas et qu'un analyste de la place était proche de la vérité, sans préciser ni son nom ni le chiffre proposé ; que

l'instruction que par l'enquête préliminaire ; que le légiste qui a examiné l'enfant au moment de la plainte initiale, le docteur Y... n'a pas constaté de lésion traumatique corporelle, génitale ou anale