En l'état de l'instruction, l'existence de l'obligation du centre hospitalier de Château-Thierry de payer ces indemnités est sérieusement contestable.

A REUNIR A SON EXPLOITATION 160 HECTARES DE TERRE EXPLOITEES PAR SON PERE LE SIEUR THIERRY Z...

Y... d'autre part est valable ; - Constaté que la non-réalisation de la vente est du fait de Monsieur Thierry Y... ; - Condamné Monsieur Thierry Y... à payer à Madame Lydie X... agissant tant en son nom

Thierry A, demeurant au ... ; M.

L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a annulé la déclaration de substitution émanant de Monsieur Thierry X...tendant à obtenir que celui-ci soit substitué au CREDIT AGRICOLE, adjudicataire

Thierry Y..., ayant fait élection de domicile au cabinet de Me J. M. X..., ... (991) ; M.

Thierry et Sylvain X, demeurant ... ; MM.

Vu : - le code général de la fonction publique ; - le décret n° 82-452 du 28 mai 1982 ; - le décret n° 89-677 du 18 septembre 1989 ; - le code de justice administrative.

REGIONALE OVINE DU SUD-EST, dont le siège social est ..., représentée par son président en exercice ; la FEDERATION REGIONALE OVINE DU SUD-EST demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret

CL / BL Thierry X... C / SCP Y...

anciennement dénommée société BTA Insurance SE, a demandé au tribunal administratif de Nîmes, en premier lieu, de condamner solidairement les sociétés Qualiconsult et Saunier Poy-Tardieu, devenue société Thierry

La SCI A VIII est propriétaire d'un immeuble situé 14 grande rue à Château-Thierry.

LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry

Vu l'article 455 alinéa 1er du Nouveau Code de Procédure Civile dans sa rédaction issue du décret du 28 décembre 1998 ; Vu les prétentions et les moyens développés par Monsieur et Madame Christian Z.

. ; elle demande l'annulation de la décision par laquelle la Société Nationale des Chemins de Fer Français (SNCF) a supprimé le service d'hiver d'une desserte reliant Château-Thierry à Epernay pour compter

, (06710), représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE DE THIERY demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir le décret du 25 mai 2001 modifiant le code de l'environnement relatif

Thierry X..., ; M.

n° 74-705 du 6 août 1974 ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet 1945, le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953, le décret n° 53-1169 du 28 novembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ;