Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référé président
67082a4089f19e8c50fa4179
10 octobre 2024
10 octobre 2024
POBI STRUCTURES (RCS LYON 450 625 082), venant aux droits de la Société POBI CHARPENTES, dont le siège social est sis [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Stéphane BONNET de la SELAS LEGA-CITE
Source officielle6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008254162
13 juillet 2006
13 juillet 2006
Stéphane Hoynck, Auditeur, - les observations de Me Odent, avocat de la FÉDÉRATION DÉPARTEMENTALE OVINE DES HAUTES-ALPES, - les conclusions de M.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000030335878
10 février 2015
10 février 2015
, par tout moyen, de personnes se prévalant de la qualité de supporter de l'AS Saint-Étienne ou se comportant comme tel, entre, d'une part, les communes des départements de la Loire, du Rhône, de la Drôme
Source officielle1ère chambre civile B
697b0a7bcdc6046d47123335
27 janvier 2026
27 janvier 2026
postulant, toque : 1547 ayant pour avocat plaidant Me Jérémy ASTA-VOLA de la SELARL ASTA-VOLA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1439 INTIMEE : CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE DROME
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
66103ce7c9ea95b316fdf68e
5 avril 2024
5 avril 2024
7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, ORDONNANCE RENDUE SANS DÉBATS Vu la procédure entre : DEMANDEURS Madame [H] [L] épouse [V] née le 07 Mai 1978 à [Localité 8] (DRÔME
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[C] [Y] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 16] (69) [Adresse 4] [Localité 6] Défaillant La CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DRÔME en sa qualité de gestionnaire du Centre de Formation
Source officielleREFERES 2ème Section
69803062cdc6046d4797b220
12 janvier 2026
12 janvier 2026
DEMANDEURS Madame [O] [C] née le 20 Mars 1965 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Monsieur [P] [C] né le 22 Avril 1963 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 6] Tous les deux représentés par Maître Stéphan
Source officielleTrib. de Commerce
69e35d25cdc6046d47ac7667
17 avril 2026
17 avril 2026
La cause a été entendue à l'audience du 17 février 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * Monsieur Nicolas BOUTHERIN, Juge, assistés de
Source officielleRéféré président
67f96dfc0ea89248182a9a22
3 avril 2025
3 avril 2025
POCHA NANTES --------------------------------------- copie exécutoire délivrée le 03/04/2025 à : Me Stéphanie GUILLOTIN - 277 copie certifiée conforme délivrée le 03/04/2025 à : la SELARL ALEO
Source officielle1ère chambre civile B
6358cd9ec40aa805a7864bea
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Olivier GOURSAUD, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller Arrêt Réputé contradictoire rendu publiquement par mise
Source officielle6ème Chambre
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON, toque 1106 assisté de Me Mourad REKA, avocat au barreau de la DROME
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4153e3bdd077851d76
8 juillet 2024
8 juillet 2024
23/02638 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YSHY 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 08/07/2024 à Maître Max BARDET de la SELARL BARDET & ASSOCIES Maître Eugénie RESSIE de la SELAS DIXERA Maître Stéphane
Source officielleREFERES 2ème Section
668d7b4653e3bdd077851e02
8 juillet 2024
8 juillet 2024
civile décennale Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 10] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Stéphan
Source officielleChambre Civile 2
6708224889f19e8c50f98164
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DOSSIER N° : N° RG 23/02503 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GOIU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane
Source officielleTARIFICATION
6347abf329ffd2adfff4f1dc
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Défenderesse à la requête en omission Représentée par Mme [J] [E] dûment mandatée DÉBATS : A l'audience publique du 01 Juillet 2022, devant Mme Jocelyne RUBANTEL, Président assisté de Monsieur Stéphane
Source officielle1ère chambre civile A
680c68c1230da8dfaf90c13a
24 avril 2025
24 avril 2025
GAN ASSURANCES, en qualité d'assureur de la société MACONNERIE CHAZELLE ALLIGIER à la date de la DROC [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SELARL BERTHIAUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de
Source officielleCHAMBRE DE LA FAMILLE
68f9257cde0ebe408da97ffc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
N° Minute : 25/00185 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MONT DE MARSAN JUGEMENT DU 06 OCTOBRE 2025 N° RG 25/00860 - N° Portalis DBYM-W-B7J-DRXD JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES AFFAIRE [X] [F] épouse [B] C/ [K] [B]
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00557
5 avril 2018
5 avril 2018
Stephan, Bonnal, d'Huy, Lavielle, Wyon, Guéry, Mme Ménotti, conseillers de la chambre, Mme Harel-Dutirou, M. Laurent, Mmes Chauchis, Carbonaro, MM. Barbier, Beghin, Mmes Guého, Pichon, M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2308150_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
Le juge des référés, Stéphane B La République mande et ordonne au préfet de la Drôme en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun
Source officielle1ère chambre
DCA_23PA04056_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
. / • Intégration de systèmes embarqués sur tous vecteurs aéronautiques et drones. / • Formation à l'audit thermique aérien. / • Formation trois axes. ".
Source officiellePage 7 sur 21