DANIAULT, Avocate au Barreau de PARIS, vestiaire : #B0282 à Monsieur [C] [L], demeurant [Adresse 1] non comparant dont la juridiction a été saisie par acte introductif du 17 juin 2025 ; Nous, Clara SPITZ

qu’or, l'assignation en référé susvisée a été placée le 20 juin 2025 ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer l’assignation en référé susvisée caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

and Rev 560/07-4 of 27 May 2008), and contrary to the domestic courts’ decisions rendered in cases concerning identical factual and legal circumstances (see, for example, the final judgments of the Split

    In civil proceedings instituted by M.B. the Omiš Municipal Court adopted a judgment on 3 March 1999 which was quashed on 6 February 2004 by the Split County Court ( Županijski sud u Splitu

alimente trois splits, ceux situés dans la cuisine, le bureau et la chambre ; l'autre unité extérieure alimente deux splits, ceux situés dans la salle à manger et le salon.

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE LA SOCIETE SPLIT QUI A ASSIGNE MME X...

    On 19 December 2007 an expert at the Split Office of the Croatian Pension Fund ( Hrvatski zavod za mirovinsko osiguranje, Područna služba Split - hereinafter “the Split Office”) examined

VMC de la salle de bain du rez-de-chaussée et de l'étage ainsi que les deux WC et la pose des grilles des VMC pour la période du 5 octobre 2024 au 13 février 2025 : 13.100 euros ; . réparation des splits

ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Caisse d'épargne CEPAC, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Genet-Spitzer

août 2015, le président du tribunal de grande instance d'Avignon a autorisé la société Bellucci à faire constater par huissier de justice les conditions de vente de climatiseurs pré chargés à système split

[K] né le [Date naissance 6] 1980 à [Localité 2] de nationalité Française, demeurant [Adresse 9] représenté par Me Jean-marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Roy SPITZ

Article 2 : La commune de Cers versera à Me Hiault-Spitzer, avocate de M.

que la partie défenderesse n'a pas sollicité de décision au fond ; Attendu qu’il convient, en conséquence, de déclarer d'office l’assignation en référé caduque ; PAR CES MOTIFS, Nous, Clara SPITZ

DEMANDERESSE Madame [Z] [N] [E], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serge DREVET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [M] [Y], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roy SPITZ

DESISTEMENT D'INCIDENT DU 19 AVRIL 2024 RG 20/00915 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFO7F Association INSTITUT DE [5] ([5]) C/ [W] [X] Copie délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Roy SPITZ

janvier 2015 par la cour d'appel de Versailles (chambre spéciale des mineurs), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [U] [C], domiciliée [Adresse 2], 2°/ à l'association Olga Spitzer

ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DE LA FONDATION OLGA SPITZER POUR LE CYCLE ELECTORAL 2022-2025

AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DES COMMISSIONS AU SEIN DES CSEE ET DU CSEC DE LA FONDATION OLGA SPITZER