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166 résultats pour « Sebastien SEROT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc101cbe9683340f318c46

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

[...] 06110 LE CANET Représenté par Me Christine D..., ayant pour avocat plaidant Me Sébastien E... de la F..., avocats au barreau de MELUN, toque : M 68 Monsieur Olivier G... exploitant de

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301020

Cassation

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Stanislas de X..., Gonzague de X..., Louis de X..., Sébastien de X..., Frédéric de X... et Mme Sylvie d'Y...

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:0108REP001179885

Admin. suprême

8 janvier 1991

8 janvier 1991

  Il réside à Saint-Sébastien (Pays Basque espagnol) où il exerce la profession d'avocat.

Source officielle
CA

5ème Chambre

68f07bf98df3795388ea99be

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Virginie HAUET, Conseiller, Assesseur : Monsieur Sébastien

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76bb9b65e642c5878494

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

social sis Cabinet SAFI MEDITERRANEE [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f59467bbf04ef7857c3612

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

de POITIERS et par Me Raphaël SOLTNER, avocat plaidant au barreau de LIMOGES COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Stéphane WINTER, Vice-président ASSESSEURS : Carole BARRAL, Vice-président Sébastien

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ee19646cff766e94e3899c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [L] [D] Veuve [P], née le 23 Février 1935 à [Localité 5] (42) retraitée, de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Jean-Sébastien

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69ddcb16cdc6046d472a2eb2

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

 : Jugement rendu le 08 Juin 2023 par le Conseil de Prud'hommes de CERGY-PONTOISE N° RG : F22/00055 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-françois BOULET Me Sébastien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01048_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

A C et Mme B D, représentés par Me Sébastien Le Briero, demandent à la cour, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'annuler le jugement du 14 mars 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 10 août

Source officielle
CA

1ère Chambre

695e00f075782d5f060bb547

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sous le nom commercial ENTREPRISE [B] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Maître Barbara GUTTON PERRIN de la SELARL LX RIOM- CLERMONT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Maître Sébastien

Source officielle
CA

1ère Chambre

66fce3f98d6ea26f688da907

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

CARMA ASSURANCES CARREFOUR [Adresse 6] [Adresse 6] ayant pour avocat Me Sébastien FOUCHERAULT de la SAS AVODES, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, substitué par Me Ségolène MENAGE, avocat au barreau

Source officielle
CE

CASELAW;ADVISORYOPINIONS;PROTOCOL16;PANELREFUSALS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-8120401-11370753

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

des droits de l’homme, siégeant en un collège de la Grande Chambre composé de   :   Marko Bošnjak, président,   Ivana Jelić   Ioannis Ktistakis   Anne Louise Bormann   Sebastian

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CA

Chambre 4-1

6431060028558704f52e67fd

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Dans le même style, dire à haute voix "tu t'es ennuyé sébastien d'avoir rangé la salle de réunion et t'être préoccupé des stores'" me parait non constructif .

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6690c7650d808eb34e455746

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

mai 2022 rendu par le Conseil de Prud'hommes de NIORT APPELANT : Monsieur [M] [P] né le 06 Septembre 1983 à [Localité 6] (10) [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat plaidant Me Sébastien

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

6a10aaf7cdc6046d479bb2ae

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

GREFFIER : Véronique CAUBEL, PARTIES : DEMANDERESSE Monsieur [B] [E], gérant de l’entreprise individuelle ACADEMIE EQUESTRE CAPUEVAL domicilié [Adresse 1] représentée par Me Sebastien LEBLOND, avocat

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdc5173ec5c0e7552829655

Appel

5 décembre 2018

5 décembre 2018

naissance 9] 1947 à [Localité 1], de nationalité Française, demeurant [Adresse 8] agissant en sa qualité d'héritièrer de son père Monsieur [E] [O] décédé le [Date décès 1] 2001 représentés par Me Sébastien

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163402f7dbf94c22343ca8b

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Sébastien PARESY, greffier auquel la minute de l'arrêt a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e42d

Appel

1 juillet 2011

1 juillet 2011

Jean-Christophe X... ... 69390 VOURLES représentés par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assistés de Me Sébastien SEMOUN, avocat au barreau de LYON SELARL P...

Source officielle
TJ

JAF

68dd2eca548223b2c7a281bf

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

français TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ALÈS JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES LIQUIDATION PARTAGE JUGEMENT DU SEIZE SEPTEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : LE JUGE : Claire SARODE LE GREFFIER : Sébastien

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0613bcaf505db696749

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Intimée dans 18/05707 (Fond) INTIMES : Monsieur [B] [U] né le 12 Juillet 1969 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Sebastien

Source officielle