Ses conclusions amènent à définir les parades propres à minimiser les risques ainsi identifiés. 2.3. appareil à gouverner : ensemble des dispositifs (plans fixes ou mobiles, éléments d'orientation de la poussée des propulseurs principaux et/ou auxiliaires

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

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(221-II-1/49.5) (8) - l'arrêt de secours annule-t-il la poussée de l'hélice quelle que soit la cause de la défaillance de la télécommande ? (221-II-1/49.1.2) PT 2.

Article Annexe 228-4.A.1

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(228-4.08 § 1.7) (7) -l'arrêt de secours annule-t-il la poussée de l'hélice quelle que soit la cause de la défaillance de la télécommande ? (228-4.08 § 1.3) PT 2.

Article Annexe 1

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Le moteur doit conserver le capot avec lequel il est fourni par le fabricant et reposer sur un support (tableau arrière) suffisamment solide pour en supporter le poids et reprendre la poussée.

Article Annexe I

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fondant Préparer des appareils à flans sucrés et salés Réaliser la pâte feuilletée, détailler, cuire Cuire du caramel Cuire au bain-marie des crèmes, des puddings Réaliser la pâte à choux, coucher, cuire, garnir Réaliser une pâte poussée

Article Annexe I

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TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.4. ROTULES DE SUSPENSION 5.3.5.

Article Annexe

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Elle a poussé les groupes les plus radicaux à se disperser dans l'ensemble de la bande sahélo-saharienne (BSS), ce qui a nécessité de régionaliser mi-2014 le dispositif français (opération Barkhane) en appui des cinq pays concernés (Mali, Mauritanie,

Article Annexe II

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Dispositions spéciales relatives à la classe 2 - la coupe de wagons est arrêtée à la bosse ; l'opérateur de débranchement s'assure de la précision de l'arrêt en bosse à l'aide de dispositifs techniques appropriés (visualisation en bosse et télécommande de pousse

Article Annexe

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Dans un contexte social de sensibilité aux droits de l'homme, les droits subjectifs sont poussés au premier plan et conduisent le législateur à partir d'un droit fondamental de l'individu plutôt que d'une réalité objective : le droit au logement ou à

Article Annexe I (suite)

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Par exemple, la mise en place d'une stratégie de domination par les coûts peut conduire une entreprise industrielle à privilégier une production favorisant les économies d'échelle, en flux poussés ou en flux tirés selon les cas.

Article Annexe

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Escalade Choisir et conduire un déplacement pour grimper en moulinette et enchaîner deux voies différentes à son meilleur niveau en optimisant les prises de mains et de pieds et en combinant efficacement la poussée des jambes et la traction des bras

LEGIARTI000047281059

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Patients concernés Les patients éligibles à un projet de télésurveillance sont ceux présentant un moyen ou haut risque de ré-hospitalisation liée à une nouvelle poussée d'insuffisance cardiaque chronique, selon les critères médicaux décrits ci-après.

Article Annexe I (suite)

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2/ Fauteuils roulants à propulsion par moteur électrique 4.3.1.22 PCH élément 2/ Fauteuils roulants verticalisateurs 4.3.1.23 PCH élément 2/ Fauteuil roulant électrique monte-marches 4.3.1.24 PCH élément 2/ Poussettes et fauteuils roulants à pousser

Article Annexe (suite)

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Insuffisance cardiaque importante : 30 à 50 % Signes fonctionnels : classe III de la NYHA avec possibilité de poussées aiguës réclamant une hospitalisation.

Article Annexe I

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TUBES DE POUSSÉE, JAMBES DE FORCE, TRIANGLES ET BRAS DE SUSPENSION 5.3.3.a.6 Détérioration d’un élément de liaison [Loc.] Mineure 5.3.3.a.7 Élément endommagé, mal fixé ou présentant une corrosion excessive [Loc.]

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

Les produits financiers nets sont, à défaut d'une étude plus poussée, ventilés par catégorie au prorata des provisions techniques nettes de réassurance ; toutefois, la catégorie 10 (opérations relevant de l'article L. 932-24) reçoit exactement les intérêts

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux et une vitesse maximale par construction égale ou supérieure à 6 km/ h, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser

LEGIARTI000041943116

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de gouverne Délivrance ou Délivrance ou 7.04.02 La commande de chaque moteur de propulsion 30/12/2049 pour les machines à inversion directe 30/12/2049 pour les machines à inversion directe Oui pour toutes les machines 7.04.03 La direction de la poussée

Article 221-II-2/9 (1)

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être revêtus d'une protection (par exemple une plaque incombustible, avec un vide d'air d'au moins 30 mm). 2.2.3.4.4 Les bancs en bois traditionnels sont autorisés dans le sauna. 2.2.3.4.5 La porte du sauna doit s'ouvrir vers l'extérieur lorsqu'on la pousse

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