Z... n'avait cessé de varier dans ses déclarations ; qu'après avoir déclaré qu'il avait poussé le comptoir et que la demanderesse s'était levée, un couteau à la main, il avait reconnu, ensuite, avoir

A... faisait une chute en arrière sur le sol; que le fait d'avoir poussé Eliane Y...

terrestre à moteur, en mouvement, peuvent être indemnisées sur le fondement de la loi du 5 juillet 1985 ; qu'en déduisant de la déclaration de M. de Y..., au cours de l'enquête, selon laquelle : "J'ai poussé

X... sur le fait que ce bâtiment en l'état n'était pas prévu pour reprendre les poussées de pommes de terre, que l'expert judiciaire indique d'ailleurs qu'elle aurait dû spécifier dans sa remise de prix

variable, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 21-19.851 contre l'arrêt rendu le 7 mai 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige l'opposant à La Maison de poésie

père et mère d'un mineur habitant avec eux, il suffit que celui-ci ait commis un acte qui soit la cause directe du dommage invoqué par la victime ; qu'en l'espèce, où il était constant que la forte poussée

"aux motifs que l'information a permis d'établir les points suivants : les étais de tête fixés sur la partie supérieure des panneaux, chargés de retenir les voiles de béton, avaient cédé sous une poussée

"alors que, d'autre part, la cour d'appel a omis de rechercher, comme l'y invitait la demanderesse dans ses conclusions d'appel délaissées, si, comme le reconnaissait le témoin Pons, Mme A... avait poussé

des douanes avait pu, dans ses différentes circulaires, retenir que la notion de poussières totales en suspension ne visait pas seulement les plus petites des poussières, dont la taille est inférieure

non sédimentables, à l'exclusion des poussières retombant au sol à raison de la gravité ; qu'en retenant, par des motifs inopérants, pour juger que la société Carrières Iribarren devait être assujettie

les fesses et les seins ; je me suis allongé à côté d'elle alors que j'étais déshabillé et en slip, je lui ai caressé les fesses, la poitrine, et tout en discutant je l'ai prise dans les bras pour la poser

avait la radio en mains, a appelé le commissariat pour faire prévenir les pompiers et précisé " pendant ce temps, je surveillais le premier individu pour qu'il n'en profite pas pour s'échapper et me pousser

sous la forme de stalactites qui tombaient du plafond, et que le mur de long pan présentait, en même temps qu'une fissure médiane et horizontale, une courbure qui établissait qu'il ne contenait pas la poussée

taxables, peu important qu'elles retombent au sol ou demeurent en suspension, pour en déduire qu'au-delà du seuil prescrit, les poussières totales relevaient des poussières totales en suspension taxables

Selon l'article 266 septies du code des douanes, le fait générateur de la TGAP est constitué par l'émission dans l'atmosphère des poussières totales en suspension, par certaines installations soumises

est ressortie en pleurant que, s'il est évident qu'il y a eu dispute verbale, il n'est pas établi qu'au cours de celle-ci, Y... ait exercé des violences physiques sur son épouse, le seul fait de la "pousser

sur la personne de Bérénice Y..., mineure de 15 ans ; "aux motifs propres que "l'homme lui avait déclaré qu'il la "trouvait bien", avait fermé les portes de la caravane et les volets et l'avait poussée

manuels par lui consentis à son épouse, au seul motif que l'inexécution de cette révocation par le donateur pouvait s'expliquer par le fait que celui-ci avait engagé une procédure de divorce, sans pousser