La SAS à associé unique LES P'TITS PLATS DE [K] - [Adresse 2] exerce une activité de "Traiteur, cuisinier a domicile, ventes de plats a livrer a domicile, organisation de toutes réceptions manifestations

This was also so pursuant to section 10b of the ALA, which barred restitution of plots that had been constructed upon.

des documents versés aux débats qu'en 1979, 1986 et 1987, la société SRC commercialisait sous la référence 360 des rails comportant des modes de fixation en forme de G ou à section carrée et à fond plat

créent aucune confusion entre les entreprises concurrentes ; que la cour d'appel a constaté qu'elle avait utilisé sur ses plaquettes publicitaires, depuis 1992, un ensemble de trois photographies de plats

approuver les travaux réalisés par l'entrepreneur principal et reconnu leur conformité, sans rechercher, comme elle y était invitée, si la réception tacite des travaux de terrassement de la voirie et des plates-formes

nécessaire que deux voire trois personnes assistent Olivier Y... pour le seul soutien de la poutrelle ; que cette nécessité supposait la mise à disposition du salarié, non pas d'échelles mais d'une plate-forme

financière et économique, 18 mai 1999, pourvoi n° 97-17.461), que la société MC France, titulaire de deux brevets, l'un déposé le 30 juin 1983 sous le n° 83 11 117, publié le 7 novembre 1986, relatif à un plot

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 octobre 2022), la société de droit américain Valve Corporation propose, via la plate-forme « Steam », un service de distribution en ligne de contenus numériques comme des

Jeanne Z..., les violences qui lui sont reprochées, sont établies par un faisceau de présomptions sérieuses et précises résultant des déclarations concordantes de la victime Claudine X..., de Pascal Ployer

irréparable des pièces mécaniques situées à l'intérieur de la fraiseuse (…) a été causé par l'eau salée qui a pénétré à l'intérieur, ce qui n'a été possible que parce que à l'inverse du contrat, le conteneur plate-forme

que la société Newtec Handling Systems, anciennement dénommée Somefi fabrications, agissant en qualité d'entrepreneur, a, selon bon de commande du 27 février 1995, sous-traité à la société Mather et Platt

heures 30 alors qu'il avait des difficultés à maintenir son véhicule sur sa voie de circulation et qu'à plusieurs reprises sa voiture avait chevauché la ligne blanche continue au risque de renverser les plots

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 15 janvier 2019), la société Elysées édition communication (la société EEC), ayant pour activité la distribution de films sous tout support, a commandé la création de plate-formes

de son pourvoi incident ; Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 19 octobre 2000), que le 4 décembre 1995, la société Beaubour, fabricant de plats

constate, en outre, que le procès-verbal de l'assemblée générale du 26 janvier 2000 mentionne, après rappel de la décision du 11 mai 1989, que « cette autorisation excluait donc toute fabrication de plats

Ploux, conseiller, assisté du greffier et en présence du substitut général ; "alors qu'en vertu de l'article 591 du Code de procédure pénale, le jugement est rendu par les juges qui ont assisté à toutes

Philippe, frappé à la tête avec un couteau plat le jeune Z...

49,51 %, soit un écart négatif de 2,28 % par rapport au taux de marge brute de la société ; qu'en retenant que la politique commerciale du Groupe (opération déficitaire confit de canard-facturation des plats