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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2103294_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - l'arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des infrastructures routières ; - le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2508365_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Vu les décisions attaquées et les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleChambre 4-5
67ef73394fc2fb864ebd1d22
3 avril 2025
3 avril 2025
La société Kelias vient désormais aux droits de la société Lacroix city [Localité 5].
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d950
7 mars 2011
7 mars 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Charles GOUILHERS, président -Marie LACROIX, conseiller -Françoise CONTAT, conseiller.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403396_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Des pièces ont été produites les 8 et 29 avril 2024 par la préfète de l'Ain. Des pièces ont été produites le 29 avril 2024 par le préfet de la Savoie.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2403987_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2024, la commune de Lacroix-Saint-Ouen conclut à ce qu’il n’y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête.
Source officielle8ème chambre
DTA_2400454_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Il ne ressort pas des pièces du dossier que M. D...
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2305713_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : le code de la santé publique ; le décret n°2021-1645 du 13 décembre 2021 ; le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d952
7 mars 2011
7 mars 2011
Elle justifie avoir subi un nouvel examen le 2 juillet 2009 dont il résulte une impossibilité de travailler (pièce 16).
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2503787_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
Mme B A, ressortissante comorienne née le 27 janvier 1997, est arrivée à l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry le 20 mars 2025 par un vol en provenance de l'Arabie Saoudite.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308677_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier que, à la suite du comportement de M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2502684_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA02791_20220602
2 juin 2022
2 juin 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 25 novembre 2021, la métropole Nice Côte d'Azur, représentée par la SELARL Itinéraires avocats Cadoz-Lacroix-Rey-Verne, agissant par Me Lacroix, conclut au rejet
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206872_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
H Y, à la société Tournier Saint-Jean-de-Maurienne, à la SCI Les Murs, à Mme V J, à Mme O AB, à M. U R, à Mme D G, à M. S T, à la SCI Les Plans, à la SCI Les Forgerons, à la SNC Lidl, à M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2305259_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
Gille, président, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 mars 2025. La rapporteure, A.
Source officielle8ème chambre
DTA_2408975_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes, ni représentées.
Source officielle8ème chambre
DTA_2310616_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2004420_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Par une décision du 27 janvier 2020, le directeur de l'Etablissement français du sang (EFS) a rejeté la réclamation par laquelle la SA Clinique Saint Louis, établissement privé de santé, lui demandait
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21036_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022 , la société Clinique Saint Pierre, représentée par Me Labro, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 février 2022
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2303570_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 décembre 2023, la société Lacroix City Saint Herblain, représentée par Me Letellier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros soit
Source officiellePage 7 sur 84