Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4f3
31 janvier 2008
31 janvier 2008
.- 13990 FONTVIEILLE représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON INTIMEE S.
Source officielleJEX
67f80ea5cf40727a0043c493
10 avril 2025
10 avril 2025
demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 13055-2025003566 du 13/03/2050 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 5]) représenté par Maître Frédéric PASCAL
Source officielleChambre 4-8
6364ba4ae405357f749ea580
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Michelle CHAMPDOIZEAU-PASCAL, avocat au barreau de Marseille - URSSAF PACA Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84dd0
28 septembre 2000
28 septembre 2000
TOURS en date du 15 Mai 1997 PARTIES EN CAUSE APPELANT : Monsieur Pascal Y..., ... par la SCP LAVAL-LUEGER (avoués à la Cour) ayant pour avocat Me LEOPOLD-COUTURIER du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉS
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b076
3 mars 2008
3 mars 2008
délibération du conseil de l' Ordre des avocats au barreau d' ANNECY en date du 15 octobre 2007 qui a rejeté sa demande d' inscription à ce barreau INTIMES CONSEIL DE L' ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU
Source officielle9e Chambre B
6162d67ba2a5768a176c5623
7 juin 2012
7 juin 2012
2012 N°2012/ Rôle N° 11/15587 SOCIETE ARCELORMITTAL MEDITERRANEE C/ [X] [Y] Syndicat CFDT DES METAUX DE LA REGION DE FOS Grosse délivrée le : à : Me Denis PASCAL
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6627fb5742439575e2f7acf5
12 avril 2024
12 avril 2024
Localité 7] [Adresse 5] [Localité 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/009000 du 16/05/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Marseille) représenté par Me Frédéric PASCAL
Source officielle5ème chambre sociale PH
68fc5ba7af64986e40f7c5b0
24 octobre 2025
24 octobre 2025
personne du Directeur de l'AGS, Monsieur [E] [D], dûment habilité à cet effet, domicilié au CGEA de [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Lisa MEFFRE de la SELARL MG, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c208
1 avril 2008
1 avril 2008
sis 124 route Nationale 74120 MEGEVE, prise en la personne de son gérant domicilié ès qualités audit siège représentée par la SCP DORMEVAL-PUIG, avoués à la Cour assistée de Me GARNIER, avocat au barreau
Source officielleTrib. de Commerce
69e38bfdcdc6046d47af8b3b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
de ce Tribunal à l'audience publique du 20/11/2024 ; ATTENDU que cette affaire a été fixée à l'audience du 20/11/2024 ; ATTENDU que Maître COLOZZO-RITONDALE Pascale, Avocat au Barreau de TOULON, pour
Source officielleContentieux général Proxi
679aa448e9a46d1f5a769b6e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
-LCL LE CREDIT LYONNAIS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Jérôme MARFAING-DIDIER, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
68e950083ea43407b9105331
3 octobre 2025
3 octobre 2025
recours: N° RG 24/03349 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5HZO AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [W] [M] né le 15 Octobre 1992 [Adresse 7] - [Adresse 10] [Localité 2] comparant en personne assisté de Me Frédéric PASCAL
Source officielle4ème Chambre Cab C
661d6f5e082b40ce99b6722b
15 avril 2024
15 avril 2024
MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [K] [Z] né le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 12] (MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 6] (MAROC) représenté par Me Frédéric PASCAL
Source officielle11e Chambre A
61624d6ded30a8f561738310
10 juin 2014
10 juin 2014
BURAVAN, avocat au barreau de TARASCON plaidant INTIMES Maître Pierre AMALVY, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Laurent COHEN de la SCP COHEN L ET H GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89acc
18 septembre 2007
18 septembre 2007
TIBCO SERVICES TELECOMS en la personne de son représentant légal Le Bois Cholet 44860 ST AIGNAN GRANDLIEU Non comparantes- Représentées par Me VALLAIS Marie-Pascale, avocat au barreau de NANTES,
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2b0
22 mai 2008
22 mai 2008
syndic en exercice la SARL TAGERIM Appelant et auteur du réenrôlement, sis 11 Rue Jarjaie-13460 LES SAINTES MARIES DE LA MER représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Patrice PASCAL
Source officielle9e Chambre C
6162ec2a6c9bddc825847640
16 décembre 2011
16 décembre 2011
de TARASCON -Me Michel BAYARD, avocat au barreau de TARASCON -Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89ac4
18 septembre 2007
18 septembre 2007
TIBCO SERVICES TELECOMS en la personne de son représentant légal Le Bois Cholet 44860 ST AIGNAN GRANDLIEU Non comparantes - Représentées par Me VALLAIS Marie-Pascale, avocat au barreau de NANTES
Source officielleChambre 1-9
652f788db0532083189958c5
17 octobre 2023
17 octobre 2023
par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'Aix-en-Provence, assistée de Me Rose-marie FURIO-FRISCH, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [R] [E] né le 27 Avril 1977 à [Localité 14], demeurant
Source officielle9e Chambre B
61635ddd683f470e3416dbf6
7 mars 2011
7 mars 2011
Maître Me Pierre JULIEN Commissaire à l'Exécution du Plan de l'EARL MAISON BLANCHE Me Thierry COSTE, avocat au barreau D'AVIGNON Me Patrice PASCAL, avocat au barreau de TARASCON réf
Source officiellePage 7 sur 1899