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au barreau de PARIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 70 , 1 pages) Nous, Florence LAGEMI, président, Assistée de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f480383a880008fd0773

Appel

11 janvier 2024

SEINE-SAINT-DENIS ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 2 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4ca383a880008fd0791

Appel

11 janvier 2024

121 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 et 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 9 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4d8383a880008fd0799

Appel

11 janvier 2024

représentants légaux ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 12 , 1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65ab74cf36bfc00008d68d65

Appel

18 janvier 2024

N° du dossier 212058 ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (circuit court) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3c8f

Appel

23 octobre 2025

HABITAT ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 93 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cc9

Appel

23 octobre 2025

N° du dossier 20240639 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 88 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

660cf2667c1ccb0008628e37

Appel

2 avril 2024

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre Anne-Gael BLANC, conseillère Valérie GEORGET, conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be2d8d0ccf000877e662

Appel

23 janvier 2024

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Jean-Christophe CHAZALETTE, Président de chambre Patricia LEFEVRE, Conseillère Valérie GEORGET, Conseillère Greffier lors des débats : Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

65b0be478d0ccf000877e66e

Appel

23 janvier 2024

Source officielle

Pôle 5 - Chambre 2

615e0da9c25a97f0381f4e9e

Appel

22 octobre 2010

[F] [V] expose qu'il est l'auteur d'un logiciel de tarification actuarielle original développé dès 1990 en langage BASIC, désigné sous le nom de 'PAMB' c'est à dire 'Primes actuarielles de [F] [V]' ; ce

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Pôle 1 - Chambre 3

6973408ecdc6046d4766c117

Appel

22 janvier 2026

: E0051 - N° du dossier [B] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° 18 , 1 page) Nous, Michel Rispe, président, Assisté de Jeanne Pambo

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Pôle 1 - Chambre 3

6973409ccdc6046d4766c1fe

Appel

22 janvier 2026

toque : D0167 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n° 14 , 1 page) Nous, Michel Rispe, président, Assisté de Jeanne Pambo

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

671b359a2edfb0b58c05eed3

Appel

24 octobre 2024

toque : D1672 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 95 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

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Pôle 1 - Chambre 3

65a0f4c5383a880008fd078f

Appel

11 janvier 2024

SEINE ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE (Article 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 8 ,1 page) Nous, Jean-Christophe CHAZALETTE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

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Pôle 1 - Chambre 3

68f1d26be5a8ebce715483d8

Appel

16 octobre 2025

Adresse 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 82 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cba

Appel

23 octobre 2025

D0969 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 90 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

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Pôle 1 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3cd8

Appel

23 octobre 2025

2576192 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 906-1 et 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 86 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président de chambre, Assisté de Jeanne PAMBO

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Pôle 1 - Chambre 3

69fd765ccdc6046d47033648

Appel

7 mai 2026

- N° du dossier E000CZVD ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (Procédure à bref délai) (n°50 , 1 page) Nous, Michel Rispe, président, Assisté de Jeanne Pambo

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Pôle 1 - Chambre 3

68709e3f7c3ffdb9560b0821

Appel

10 juillet 2025

L0050 - N° du dossier 35780 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° 52 , 1 page) Nous, Michel RISPE, président, Assisté de Jeanne PAMBO

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