Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00176
19 février 2013
19 février 2013
Moyens produits par Me Copper-Royer, avocat aux Conseils, pour la SCI Joyo.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8fbd3db21cbdd8dc9c
14 avril 2011
14 avril 2011
Affaire : Ordonnance Référé, origine Juge aux affaires familiales de LILLE, chambre 03, section 05, décision attaquée en date du 06 Janvier 2011, enregistrée sous le no 11/ 00123 APPELANT Monsieur Joao
Source officiellesoc
613720c2cd580146773ee260
18 juillet 1988
18 juillet 1988
S.R.T.S. dont le siège social est ... les Moulineaux (Hauts de Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Versailles (11 ème chambre), au profit de Monsieur X... joao
Source officiellePPP Référés
65aebc4b54a01215df76277d
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par acte de commissaire de justice en date du 9 mai 2023, la SCI JOJO a fait délivrer à M.
Source officielle2ème Chambre
68e5efff940fdbe4ba077769
7 octobre 2025
7 octobre 2025
- débouter la société Josso de ses demandes, fins et conclusions.
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02078_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
L’entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Jojo, dont le capital est intégralement détenu par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e92
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Dans le cadre de ce même courrier, le conseil de la SCI JORO mettait en demeure la société EDITIONS KIME de : « réitérer la promesse de vente régularisée avec la SCI JORO le 26 septembre 2010 et à défaut
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a5c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Par jugement en date du 18 septembre 2006, le Conseil des prud'hommes de Lens a débouté Madame Joanne X... de toutes ses demandes. Madame Joanne X... a déclaré former appel de cette décision.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2206268_20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Par un mémoire enregistré le 1er décembre 2022, la société Joanne déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielle5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008211500
27 juillet 2005
27 juillet 2005
plus d'attaches familiales dans son pays d'origine ; que, depuis que sa fille a quitté le domicile familial sans laisser d'adresse, l'intéressé a pris en charge jusqu'en octobre 2003 son petit-fils Joao
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008052666
11 février 2000
11 février 2000
Joao Paulo Y..., demeurant chez M. Jean Z... 11, impasse A. Louis X... à Créteil (94000) ; M.
Source officielleciv1
613721d0cd580146773f7a03
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Adrien D... à Paris (7ème) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre-section A), au profit : 18/ de la Fondation Joan Miro, Centre d'Etudes d'Art
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101148
23 novembre 2011
23 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Joan X..., veuve Y... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fdacc91fe0e6f5ece6fb530
22 mai 2019
22 mai 2019
des parts de la société Jogo BV, - la cession de la créance détenue par la société Guppy SA sur la société Jogo BV d'un montant de 9.344.214 euros au titre d'un prêt associé, la société Jogo BV étant
Source officiellecr
61372596cd5801467741f025
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Joao, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 juillet 1992, qui, pour infraction à la législation relative aux étrangers, l'a condamné à un mois d'emprisonnement
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007848578
25 novembre 1994
25 novembre 1994
Joao X... demeurant ... ; M.
Source officiellesoc
613720f6cd580146773efd7a
7 juin 1989
7 juin 1989
Joao, demeurant ... B à Grasse (Alpes-Maritimes), en cassation d'un jugement rendu le 28 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Grasse, au profit de Monsieur et Madame X...
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed19b
12 mars 1987
12 mars 1987
Joao X...
Source officiellesoc
613722e5cd58014677402e24
22 octobre 1997
22 octobre 1997
Joao Y... X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février 1996 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100266
6 mars 2013
6 mars 2013
PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir dit que Joannès Z... est en droit d'exiger de Solange X... épouse Y... la cession de la totalité des partes qu'elle détient,
Source officiellePage 7 sur 115