Janick, partie civile, pris en sa qualité d'administrateur légal des biens de son fils mineur Emerick, K contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1991

sous-traitant, des travaux, dont la société TDS, entrepreneur principal, depuis lors en liquidation judiciaire, avait été chargé par la société France Ligne, exerçant une activité commerciale sous l'enseigne "Janine

même en supposant qu'il y ait eu un échange de propos venimeux et de crachats, les deux adversaires se trouvaient alors à égalité et cela n'explique et n'excuse pas Meksaoui qui a violemment bousculé Janine

tribunal judiciaire d'EPINAL en date du 08 octobre 2024 - RG 23/00246 ORDONNANCE DE CADUCITE n° 669/25 RG N° 24/02389 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOYL APPELANT : Monsieur [U] [F] Représentant : Me Janick

Jannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 1990, qui, pour infractions à la législation sur les pompes funèbres, l'a condamné à 72 amendes

Me Ludovic VIAL de la SELARL SENTINELLE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉS : Monsieur [J] [L] né le [Date naissance 10] 1946 à [Localité 18] domicilié [Adresse 20] Représenté par Me Janick

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick

(épouse DRANCOURT), demeurant ..., Mlle Jannick XW..., demeurant ..., M. Jean-Pierre Y..., demeurant ..., M. Jean-Jacques I..., demeurant ..., M. André D..., demeurant ..., M.

l'article 450 et suivants du Code de Procédure Civile, les parties ayant été avisées préalablement ; ENTRE : DEMANDEURS Madame [R] [L] épouse [S] demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Jannick

DROUOT.ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0535 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 2 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick

N° RG 23/05006 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRJ5 DEMANDEURS : [V] [Z] [T] épouse [H] représentée par Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 415, Me Gabriel NEU-JANICKI

établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond Casino " ne possèdent pas cette autorisation, alors qu'ils pratiquent bien les jeux de hasard tels que la roulette américaine, le black-jack

/01411 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XHN6 N° minute : 24/00059 S.C.I. [1] Représentant : Me Joseph SUISSA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1795 C/ Madame [H] [P] Représentant : Me Gabriel NEU-JANICKI

Localité 4] Représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoué Assisté de Me Christophe BOURDEL, avocat plaidant pour la SCP GRANRUT COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Janick

Z..., ès qualités, de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la SCP Jannin Vulach, les conclusions de M.

Isabelle DANGEREUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E0465 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Mai 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Janick

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, chargé du

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick