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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6079d6489ba5988459c5aa48
22 mars 1965
22 mars 1965
EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 5EME CHAMBRE, 11 AVRIL 1962), QU'A LA SUITE D'UNE ANNONCE PARUE DANS LE MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS DU 9 MAI 1959, HENRI
Source officiellecr
6079a8649ba5988459c4d11f
16 octobre 1991
16 octobre 1991
Henri, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Aveyron, en date du 5 octobre 1990, qui, pour viols aggravés, l'a condamné à 15 ans de réclusion criminelle.
Source officielleciv3
613720a0cd580146773eca2c
18 mars 1987
18 mars 1987
Joseph, Henri X..., et de leur demande tendant à se faire reconnaître propriétaires par accession desdites constructions, alors, selon le moyen, "que, d'une part, le fait que M.
Source officiellecr
Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A
ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042
10 janvier 2017
10 janvier 2017
Je m'appelle Henri X...." ; que la description physique correspondait à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cce
20 juillet 2017
20 juillet 2017
régime de l'hospitalisation complète en soins psychiatriques sans consentement au Centre Hospitalier Georges Daumezon de FLEURY LES AUBRAIS INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER HENRI
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2118359_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
faisait partie intégrante du pseudonyme de son grand-père, sa grand-mère étant elle-même connue sous le nom F.
Source officiellesoc
613721c2cd580146773f6f80
24 juin 1992
24 juin 1992
Bruno ZW..., demeurant à Roubaix (Nord), ..., résidence Guynemer, et actuellement sans domicile connu, 62°) M. YI...
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23ec
25 avril 1990
25 avril 1990
Henri Y... et son fils Jean ; qu'au décès de ce dernier en 1967, le capital social se trouva réparti entre M. Henri Y..., son autre fils André et la succession de M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302092_20230807
7 août 2023
7 août 2023
d'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile, géré par la Croix Rouge, situé 68 rue de Slovénie appartement 393 à Poitiers, en lui enjoignant désormais de quitter le logement qu'elle occupe au 30 rue Henri
Source officielleJLD
68e88b8b3ea43407b9fbbd78
9 octobre 2025
9 octobre 2025
SOINS PSYCHIATRIQUES Monsieur [O] [K] Chez Mme [W] [C] [Adresse 2] [Localité 1] Mandataire : Madame [C] [W] (curatelle renforcée) Établissement d’hospitalisation : EPSM de [Localité 6] – Clinique Henri
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10460
22 septembre 2021
22 septembre 2021
la cour d'appel d'Amiens (chambre économique), dans le litige les opposant à la société 2B immobilier, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement dénommée société JLT Henri
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_20MA03750_20230109
9 janvier 2023
9 janvier 2023
D É C I D E : Article 1er : La requête du centre hospitalier Henri Guérin est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93efe
8 février 2018
8 février 2018
Olivier X... présente des troubles du comportement avec syndrome délirant, chez un psychotique connu en rupture de traitement.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210036
12 janvier 2023
12 janvier 2023
n° K 21-18.263 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-9), dans le litige l'opposant : 1°/ au Syndicat des copropriétaires de la résidence villa Saint Henri
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101055
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Henri X..., décédé le 12 novembre 1988 ; AUX MOTIFS QUE « M.
Source officiellecr
6079a8459ba5988459c4c424
3 mars 1987
3 mars 1987
(Henri), contre un arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France (siégeant à Cayenne), chambre correctionnelle, du 9 mai 1985, qui l'a condamné à la peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6448c0ce5ca6d8d0f8ef6995
25 avril 2023
25 avril 2023
[C] [P] né le 04 Février 2000 à [Localité 1], de nationalité algérienne ayant pour conseil Me Henri-louis Dahhan, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance du 24
Source officielleciv3
Ce texte vise en conséquence tant l'action dirigéec/Jean Henri X
ECLI:FR:CCASS:2008:C301339
16 décembre 2008
16 décembre 2008
CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant constaté qu'il résultait des pièces produites que les problèmes d'étanchéité du toit-terrasse étaient connus
Source officielleJLD
697eebc3cdc6046d477cdd22
6 janvier 2026
6 janvier 2026
1959 à [Localité 9] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, représenté par Me Bertrand LEBAILLY, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 16 SAISINE PAR: Monsieur le Directeur CENTRE HOSPITALIER HENRI
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
6a0dfad8cdc6046d47595096
20 mai 2026
20 mai 2026
RUE HENRI VIGNEAU, [Z] [S], S.A.
Source officiellePage 7 sur 106