Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008180054
16 juin 2004
16 juin 2004
; Mme Florence Y, demeurant ... ; M. Michel Z, demeurant ... ; M. Guy A, demeurant ... ; M. Jean-Claude B, demeurant ... ; M. Jean-Dominique C, demeurant ...
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02303_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellesoc
613723c3cd5801467740dd7a
21 juin 2001
21 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielleciv1
613722bdcd58014677400d45
2 octobre 1996
2 octobre 1996
Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., 5°/ de la société UDECO diffusion, dont le siège est ..., 6°/ de la compagnie des Eaux et de l'ozone, dont le siège est BP. 3, 85140 Sainte-Florence
Source officielle1ère chambre
DTA_2300963_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Sur les conclusions à fin d'annulation : En ce qui concerne la légalité externe : 2.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2014:1202DEC004273307
2 décembre 2014
2 décembre 2014
Michele Giuttari, est un ressortissant italien né en 1950 et résidant à Florence. Il a été représenté devant la Cour par M e P. Fioravanti, avocat à Florence. 2.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93735
24 novembre 2016
24 novembre 2016
.- ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS FLORENCE ET PEILLON CGEA-AGS D'ÎLE DE FRANCE OUEST RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON RENVOI COUR DE CASSATION
Source officielleChambre des Rétentions
66a882107be56405acf78ff5
28 juillet 2024
28 juillet 2024
28 JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01830 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HA6E (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 26 juillet 2024 à 10h40 Nous, Florence
Source officiellecr
613726a4cd580146774274eb
1 février 2006
1 février 2006
civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 227-5, 122-7 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale
Source officiellecr
613726a5cd580146774275bd
1 février 2006
1 février 2006
civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 227-5, 122-7 du Code pénal et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01673_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
En ce qui concerne la légalité de la décision portant obligation de quitter le territoire français : - elle est privée de base légale ; - elle méconnait l'article 8 de la convention européenne de sauvegarde
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01458
24 septembre 2015
24 septembre 2015
n'étaient pas datés, n'étaient pas prescrits, alors surtout qu'ils avaient été portés à la connaissance de l'employeur plusieurs mois avant le licenciement, la cour d'appel a privé sa décision de base légale
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2402007_20240423
23 avril 2024
23 avril 2024
B demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L.521-3 du code de justice administrative, " de dire que les deux faux arrêtés de suspensions administratives de Florence
Source officielle7 /10 SSR
CETAT:CETATEXT000007837999
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Jean-Pierre X..., demeurant Allée des Genêts, Route du Poitrineau à Saint-Hilaire-Saint-Florent (49400) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0120DEC003059802
20 janvier 2005
20 janvier 2005
Bisori, avocat à Florence ; M. Manzini et M me D’Antonio sont représentés par M e M. Fusi, avocat à Florence.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE01334_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Sur la légalité de l'arrêté du 30 octobre 2019 radiant le requérant des effectifs de la commune : 5.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE00489_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En ce qui concerne les moyens de légalité interne : 5.
Source officielle4ème Chambre
DCA_22VE02294_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008153758
21 mars 2003
21 mars 2003
Florent X..., ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:0208DEC001161385
8 février 1990
8 février 1990
di condamnato) pris par le procureur général de la République près la cour d'appel de Florence du 13 mars 1982 et de sa traduction officielle en néerlandais.
Source officiellePage 7 sur 77