au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Elsa GEANDROT, Juge, assistée de Hugo VALLEE, Greffier.

Madame Elsa GEANDROT, Présidente, assistée de Monsieur Nicolas GRATCH et Madame Safia TAMI, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa

demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2019 par lequel le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse la nomme en qualité de secrétaire administrative stagiaire au collège Elsa

Philippe X... reproche à l'arrêt attaqué (Rennes, 22 avril 1994), qui a refusé d'ordonner une mesure d'assistance éducative à l'égard de sa fille naturelle Elsa, d'avoir été rendu par une cour d'appel

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Elsa

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Elsa

chambre du conseil le 12 novembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [Z] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 10] [Adresse 8] [Localité 5] représentée par Me Elsa

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS *************** Audience tenue par Patricia GONZALEZ, magistrat chargé de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la cour d'appel de Lyon, assisté de Elsa

[J] [F] né le 13 Novembre 1996 à [Localité 1], de nationalité malienne ayant pour conseil en première instance, Me Elsa Hug, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance

LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DE L'EAU VIVE en date du 31 mars 2025 plaçant en hospitalisation sous contrainte, Madame [G] [H] née le 12 Mai 1989 à [Localité 2] représentée par Me Elsa OTIN MACHARD

Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.

W..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Compagnie financière Elsa, 3°/ à M. D...

Avril 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/ 01835 Copies exécutoires délivrées à : Me Florent HENNEQUIN Me Elsa

Pierre Z..., demeurant ..., 3°/ Mlle Elsa Z..., demeurant ..., représentée par Mme Dominique Hollard-Bentata, tutrice légale de sa fille mineure, 4°/ M. Antoine Z..., demeurant ..., 5°/ M.

X... et Z... à lui verser la somme de 206 071,90 F représentant le coût des travaux de remise en état de l'étanchéité du groupe scolaire "Elsa Y...", et la somme de 100 000 F pour troubles de jouissance

[H] [J] [F] Grosse : 1 Me Elsa POUDEROUX Copie : 1 Dossier Me Elsa POUDEROUX PARTIES : Madame [Z] [P] [Y] [L] épouse [F], née le 26 Septembre 1952 à COMBRONDE (63460) 5 Rue Philippe