Parties du composant à vérifier ou à sonder / Flocages, enduits projetés, revêtements durs des murs (plaques menuiseries, amiante ciment) et entourages de poteaux (carton, amiante ciment, matériau sandwich

Par jugement en date du 8 juillet 2008, le tribunal de commerce de Paris a arrêté le plan de continuation de la société Dupre Octante.

d'une entité économique autonome au sens de l'article L. 1224-1 du code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué statuant en référé, que les mandats des membres de la délégation unique du personnel (DUP

Le lot « sols durs » a été confié à la société Lersteau père et fils, assurée auprès de la société Axa France IARD (la société Axa).

Les dépens resteront à la charge de la SARL ETABLISSEMENTS DUPRE ET FILS.

- Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juin 1991), que, propriétaire d'un lot comprenant un appartement en duplex aux cinquième et sixième étages d'un immeuble en copropriété

X..., pris en sa qualité d'administrateur du redressement judiciaire de la société Henri-Dupré, dont le siège est ..., 3 ) M.

Le lot sanitaire, VMC, climatisation a été confié à la SAS Dupré.

Depuis qu'on m'hospitalise c'est très dur, j'ai jamais fait de prison, je suis pas un délinquant. Les HO c'est dur aussi, les internes ils me traitent pas comme les autres.

En définitive, il existe une contestation sérieuse portant sur la partie de créance supérieure au montant reconnu par la société Établissements Dupré et fils.

de protection professionnelle des artisans du bâtiment souscrit par la société exposante auprès de la société Sagena comportaient la « maçonnerie béton armé » et « carrelage et revêtements matériaux durs

la réorganisation des secteurs des inspecteurs généraux permettait unilatéralement à l'employeur de supprimer la prime de développement qui, aux termes même de la note ayant créé cette prime, devait durer

envoyant ces vidéos avec une configuration spécifique, n'a pas consenti à ce que Madame [E] enregistre, par un procédé clandestin, son image et la conserve ensuite dans son téléphone et sur le disque dur

ses anciens salariés de la société La Vitrine française (société LVF) exerçant une activité concurrente de la sienne, la société Alpha plus a fait constater par huissier, la présence sur les disques durs

les sociétés ENTREPRISE ALM ALLAIN, ECBL et DUPRÉ de l'ensemble de leurs demandes fins et conclusions, Condamne les sociétés ENTREPRISE ALM ALLATN, ECBL et DUPRÉ à verser chacune à la société SEMPAT

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : R 24-10.460 Demandeur : la société Dupré vins d'Ardèche et autre Défendeur : la société Dupré et Fils Requête n° : 499/24

DUPRE FILS, S.A.S. VIESSMANN FRANCE, S.A.S.U.

2016, à la suite du refus opposé par le directeur académique des services départementaux de l'Education nationale de l'Yonne à sa demande de consultation des documents uniques d'évaluation des risques (DUER