X..., technicien qui est intervenu par deux fois pour changer un disque dur puis un lecteur de disquettes... la puissance insuffisante de cet onduleur pouvait être la cause des pannes, bien que, sur le

motif qu'elle estimait qu'il existait des indices graves ou concordants laissant présumer qu'il ait par maladresse, imprudence, inattention, négligence, involontairement causé la mort de Bryan Appavoo-Dupré

d'appel; que dans ses écritures d'appel, Mme Y... faisait valoir que les conclusions conjointes, au vu desquelles le Tribunal avait statué, étaient entachées d'un vice de consentement, ayant "été dupée

, et dans la mesure où ces composants, même en l'absence du disque dur, ne peuvent être utilisés à d'autres fins que l'enregistrement et la reproduction du son et des images, il convient de considérer,

qu'il faut se placer au moment de la formation du contrat pour apprécier l'existence de la cause des obligations que comporte un contrat synallagmatique à caractère instantané ; qu'ayant relevé que la DUP

deux appartements distincts, chacun objet d'un lot spécifique, ce que les époux Y... ne pouvaient donc ignorer ; que du reste si ceux-ci avaient entendu obtenir en contre-échange un appartement en duplex

la restitution de ce disque dur puis par ordonnance sur requête, a autorisé MM.

matériel et à restituer l'acompte versé, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il ne résulte nullement des termes du bon de commande et de la facture proforma que le PC 1512 vendu "comportait" un disque dur

J..., tout en indiquant qu'elle avait depuis formaté son disque dur ; - ordonner la saisie et l'expertise informatique de l'ordinateur de Mme U...

que la restitution des objets qui sont placés sous main de justice et non pas des informations qui y sont contenues, la demande en ce qu'elle tend " à obtenir les documents contenus dans les disques durs

travail à durée indéterminée avec l'entreprise utilisatrice, en soutenant qu'il avait été affecté au découpage d'un tube d'acier et qu'il avait de ce fait été en contact avec des poussières de métaux durs

X... qu'autorisation avait été donnée, par lettre du 5 février 1982, au locataire, de construire "une case en bois et tôle, puis un aménagement en dur pour cuisine et salle de bains" ; qu'en conséquence

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté le moyen de nullité tiré de la nullité des saisies, autre que celle du disque dur, alors « que [O] [R] avait sollicité la nullité de la saisie du

La société Le Duplex a formé un recours contre cette ordonnance. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

La société Le Duplex a formé un recours contre cette ordonnance. Examen du moyen Enoncé du moyen 7.

[T] a traité Mme [B], déléguée du personnel, "d'incapable" et "d'incompétente", en lui "criant dessus", lui a lancé "tu nous enfumes", ajoutant que les membres de la DUP étaient "nuls", et s'est approché

et 1992 du Code civil ; alors, d'autre part, qu'en présence de mandats de location et de contrats de bail commercial signés par Mme A... contenant la clause de désignation suivante : "un immeuble en dur

"aux motifs que dans un certificat médical en date du 12 mars, le médecin note que l'origine des blessures ne peut être rattachée à une simple chute, que la fracture est liée à l'impact d'un objet dur