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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000049042984
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail des cadres et agents de maitrise au sein de la société DUFLOT
Source officiellesoc
613721d7cd580146773f7fcb
13 janvier 1993
13 janvier 1993
Dudlo, demeurant ... à Douchy-les-Mines (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de la sociétéoffart Bazzoni, société à responsabilité
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54786
15 décembre 1997
15 décembre 1997
.s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 603 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o 23660/94 DUCLOS
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2202882_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A..., représentée par Me Duclos, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 20 avril 2022 par laquelle la ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’ayant cause ; 2°
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f91
26 février 2016
26 février 2016
Représentant : Me Guillaume ALLAIN, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : SELARL ACTIS 67 boulevard Chasseigne 86000 POITIERS Représentant : Me Nicolas DUFLOS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54740
29 octobre 1997
29 octobre 1997
s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } .s47E2B0C6 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt } RÉSOLUTION DH (97) 519 DROITS DE L’HOMME REQUÊTE N o 23666/94 DUCLOS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-54653
15 décembre 1997
15 décembre 1997
s96AEE744 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; letter-spacing:-0.1pt; vertical-align:super } RÉSOLUTION INTÉRIMAIRE DH (97) 608 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N o 23667/94 DUCLOS
Source officielleChambre 3 cab 03 C
65a978ae19a7f19a78305ae5
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Notifiée le : Expédition à : Maître Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES - 1102 Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA - 709 Maître Alain DUFLOT
Source officielle3ème chambre 1ère section
6686e893e74459e0c7ed25b6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
du : 08 mars 2019 MEDIATION ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 04 juillet 2024 DEMANDERESSES S.A.S MOPI [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Thomas CUCHE de la SELARL DUCLOS
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302959_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
A B et Mme E C, agissant en leurs noms propres et en qualité de représentants légaux de leur fils mineur D G, représentés par Me Duclos, demandent au juge des référés : 1°) de leur accorder le bénéfice
Source officielle2ème chambre
DTA_2203183_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 décembre 2022 et un mémoire enregistré le 12 avril 2024, Mme D A B, représentée par Me Duclos, demande au tribunal, dans le dernier état de
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300500_20230220
20 février 2023
20 février 2023
B, - et les observations de Me Duflo, avocate désigné d'office, qui soutient que M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101244_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Bureau, - les observations de Me Duclos, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA00063_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
années 2016 et 2017 devaient être réduites après un nouveau calcul avec imputation du montant du crédit d'impôt équivalent à la retenue à la source danoise puis des réductions d'impôt des dispositifs " Duflot
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50913
15 décembre 1997
15 décembre 1997
23667/94 DUCLOS VI AGAINST FRANCE (Adopted by the Committee of Ministers on 15 December 1997 at the 610th meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-50908
15 décembre 1997
15 décembre 1997
23660/94 DUCLOS V AGAINST FRANCE (Adopted by the Committee of Ministers on 15 December 1997 at the 610th meeting of the Ministers' Deputies) The Committee of Ministers
Source officielleCour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c83
18 février 1999
18 février 1999
d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielleciv3
6137229ecd580146773ff392
13 mars 1996
13 mars 1996
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Les Pérrées, dont le siège est Levée de Rochepinard, avenue Jacques Duclos
Source officielle2ème Chambre
65a784568121050008662ebe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
INTIMES : Madame [S] [E] [Adresse 5] [Localité 7] Défaillante Monsieur [D] [R] né le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 12] [Adresse 13] [Localité 9] Ayant pour avocat plaidant Me Nicolas DUFLOS
Source officielle3e Chambre B
6035cd03d3716d341c2f4cbc
25 février 2016
25 février 2016
CAMPAGNOLI de la SCP FRANCOIS CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me David TRAMIER de la SCP FRANCOIS CARREAU FRANCOIS TRAMIER DUFLOT, avocat au barreau
Source officiellePage 7 sur 58
DUFLOS, Marie, Angela, Agnès
07/07/2026
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DUFLOS, Virginie, Marie
02/07/2026
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Eric JUAREZ, Joëlle HECTOR, Alexandre DUFLOS,et Audrey REMOND,Huissiers de Justice Associés
26/06/2026
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Duflost, Maxime Alain Christophe
26/06/2026
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DUFLOS AMENAGEMENTS ET CONSEILS
16/06/2026
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