Or un peu plus tard un client de votre magasin d'affectation a demandé le même pull de référence 693/304/401.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Sagadis, qui exploite sur la commune d'Annonay (Ardèche) un magasin " Super U ", un magasin " U Culture " et une station-service

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CONTINENT HYPERMARCHE, dont le magasin est à Ormession (Val-de-Marne), route nationale 4, Pince-Vent

en cassation d'un arrêt rendu le 15 février 1995 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de la Banque nationale de Paris, dont le siège est ..., 2°/ de Mme Catherine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

A..., en qualité de président du CHSCT du magasin Les Maillets, ont assigné en référé le CHSCT du magasin Les Maillets, M. F..., en qualité de secrétaire du CHSCT, Mme Y... et M.

EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 07 JUILLET 2017 N°2017/535 Rôle N° 15/13637 [G] [U] C/ SA SOULEIADO Grosse délivrée le : à : Me François MAIRIN

de Mme Ghislaine M..., domiciliée aux Etablissements Tati à Rouen (Seine-Maritime), ..., 28/ de Mme Emmanuelle Z..., domiciliée aux Etablissements Tati à Rouen (Seine-Maritime), ..., 38/ de Mme Catherine

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 04 JANVIER 2006 APPELANTE : SOCIETE DES MAGASINS LA PAPETHEQUE 59318 VALENCIENNES CEDEX 9 représentée par Me Catherine VANNELLE, avocat au barreau de LILLE

Elle fournit des agents de sécurité principalement aux hypermarchés et aux magasins ainsi que des gardes du corps aux particuliers.

et n'est pas une structure à part ou accolée au magasin.

THIRIET MAGASINS ------------------- GROSSES le aux avocats ARRÊT n° 26-2025 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère chambre

mai 2007, la société MONOPRIX EXPLOITATION sollicite de la Cour qu'elle interprète le dispositif de l'arrêt prononcé le 22 mars 2006 la condamnant « à faire réaliser sur toute la surface de vente du magasin

Michel X... reconnaissait avoir reçu de son frère Robert une somme en compensation d'une cession de part d'un local et magasin, matériel, fournitures faisait état de la cession d'un local, l'acte complémentaire

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [X] [T] a été engagée, par la société GIFI MAG,au sein de son magasin d'[Localité 1] en qualité de vendeuse/employée de caisse - niveau II - statut employé

dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Catherine X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Y..., épouse X..., "Coton Blanc", domiciliée Local n° 33

Elle a été affectée au sein d'un magasin Sephora situé à [Localité 6] puis, à compter de septembre 2014, à un magasin Sephora de [Localité 16].