anonyme dont le siège social est à Paris (8e), ..., 2°) Monsieur Pierre Z..., demeurant à Cambo-les-Bains (Pyrénées-Atlantiques), Maison Laspiakbat, 3°) La SCSCL Larronde et Compagnie "Transports BERROUET

DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Georgette, Janny A..., exploitante agricole, demeurant à Fourrières (Var), Domaine de la Beyssanette

Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [Q] [Y] - [C] [A], ès qualités, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M.

films du cinéma de Bénodet, notamment en sortie nationale, et qu'il souhaite travailler en collaboration avec le " Cinémarine " de Bénodet, dans une logique de travail en réseau.

2024 par laquelle la maire de la commune de Quimper a refusé de lui délivrer un permis de construire un restaurant comprenant une pergola et une terrasse dans une zone commerciale située 163 route de Bénodet

Crampet; qu'il a assigné, pour concurrence déloyale et contrefaçon résultant de la commercialisation de la production viticole sous les noms de Château Roquetaillade la Grange et Château Roquetaillade le Bernet

code de justice administrative : 1°) d’ordonner toutes mesures pour faire cesser l’atteinte à leur droit fondamental à la protection de leur santé, notamment d’enjoindre au maire de la commune de Bénodet

Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de la Société civile d'exploitation agricole du Grand Pré, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Proceleg

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Beugnet, venant aux droits de la société Travaux routiers de Normandie (TRN), dont

Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la société Du Petit Logis, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [R], prise

Audience de chambre du conseil du 05/05/2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Mireille MATHONIER,Juges: - Madame Christiane CAUMON- Madame Marie-Pierre BALDY Greffier : - Madame Pauline HURGON-BECHONNET

du conseil du 01 juillet 2025 à laquelle siégeaient Président : - Monsieur Gilles LE MANAC'H, Juges : - Monsieur Jean-François FRAYSSE - Madame Mireille MATHONIER Greffier : - Madame Pauline HURGON-BECHONNET

Accord travail de nuit Benodet

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 01 AVRIL 2026 DEMANDEUR Madame [O] [A] née le 07 Janvier 1968 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Marie-christine BEIGNET

Bedouet, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat des sociétés AEC, Azurial et Marras holding, de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la

C B, portant sur la non-conformité des travaux de rénovation des menuiseries extérieures de la villa Béatrix Enea réalisés par la Sarl Samet-Bessonart.

EXXOR dont le siège est situé [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de Douai et pour avocat plaidant Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de Lille

3] [Localité 5] représenté par Me Marie-Christine BEIGNET de la SCP PONCET BEIGNET BUZIT, avocat au barreau de l'Eure assistée par par Me Kathy RIBEIRO LEITE, avocat au barreau de Paris Monsieur