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160 résultats pour « Benjamin ROSET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

69720e42cdc6046d473c1d84

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 21 JANVIER 2026 APPELANT : [N] [K] né le 08 Avril 1959 à [Localité 11] [Adresse 10] [Localité 1] représenté par Me Benjamin

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93546

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

, né le 9 août 2001 et Fabien Y..., né le 9 août 2001 né le 26 Novembre 1972 à Bastia (20200) ... 20217 CANARI assisté de Me Claudine CARREGA, avocat au barreau de BASTIA Melle Melissa Marie Rose

Source officielle
TJ

8ème chambre

67f6cd50a9d5adc26062321f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JAMI de la SELARL BJA, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : E 1811 DEFENDEURS Monsieur [J] [Z] [K] [H] 17 avenue de l’Agent Sarre 92700 COLOMBES représenté par Me Elisabeth ROUSSET, avocat au

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303998_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Délibéré après l'audience du 28 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - M. Marmier, premier conseiller, - Mme Silvani, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501341_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Enfin, il ne ressort d'aucune pièce du dossier que les enfants du couple ne pourraient pas poursuivre une scolarité normale dans leur pays d'origine ni que le benjamin de la fratrie ne pourrait pas y bénéficier

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 1

6629482c204c0caeeb98f391

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

son Syndic, le cabinet FONCIA PARIS EST, SAS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-4

626b8025d1fb03057d9a4ddc

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

La Cour était composée de : Madame Rose-Marie PLAKSINE, présidente de chambre Mme Sophie LEYDIER, conseillère Monsieur [W] [U] vise président placé auprès du premier président qui en ont délibéré

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

INTIMÉS Représentés par Me Benjamin F..., avocat au barreau de JURA COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : MAGISTRATS RAPPORTEURS : Monsieur E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd74bd3db21cbdd9366b

Appel

9 novembre 2016

9 novembre 2016

François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller qui en ont délibéré. GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ.

Source officielle
CC

civ3

61372224cd580146773fa90c

Cassation

12 octobre 1994

12 octobre 1994

Daniel, François DN..., 157 / Mme Monique, Léone, Rose YL..., épouse DN..., 158 / M. Marcel, Albert FG..., 159 / Mme Marie-Jeanne BZ..., épouse FG..., 160 / M.

Source officielle
TJ

Première Chambre

67ec3415dd062d9f810e2806

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Judiciaire de VERSAILLES, et depuis un jugement du 29 janvier 2025, Madame [L] [V] de la [Adresse 26] né le [Date naissance 10] 1956 à [Localité 24] (CAMBODGE) demeurant [Adresse 11] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60338b08e7c07d3e23451f33

Appel

23 mai 2017

23 mai 2017

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

S.C.I. LA PERLA, S.A.R.L. STRATEGISc/S.A

67082b6a89f19e8c50fa6031

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ALBINGIA MINUTE N° 24/ Du 10 Octobre 2024 2ème Chambre civile N° RG 18/01168 - N° Portalis DBWR-W-B7C-LNYK Grosse délivrée à la SCP ASSUS-JUTTNER -MAGAUD- RABHI- JUTTNER Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616308015a67331bacec3c79

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303402_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

K A et Mme E C, représentés par Me Benjamin, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 décembre 2022 par lequel le maire d'Orgeval a accordé à la société civile de construction vente (SCCV

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-231303

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

CARAMIA 1959 Cittaducale italienne Enrico CARLI 1978 BREGANZE italienne Fabrizio CARTA 1966 SPINEA italienne Massimiliano CARUBINI 1970 Roma italienne Leonardo CASTRIGNANO’ 1973 MONOPOLI italienne Beniamino

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8b0

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

plaidant en visioconférence, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 02 avril 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921894f3a19d0db6b71223

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Benjamin BANIZETTE, Conseiller, GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Rose-Colette GERMANY, DEBATS : A l'audience publique du 15 Mars 2024, A l'issue des débats, le président a avisé les parties

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10503

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Benjamin NNNNNNNNN..., domicilié [...]                                            , 334°/ M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0207JUD004066008

Admin. suprême

7 février 2012

7 février 2012

Une autre photo occupant la moitié de la page montre la requérante au bal de la Rose. Les trois photos illustrent l’article intitulé «   La princesse Caroline.

Source officielle