[Z] [E], 2°/ à Mme [G] [L], épouse [E], domiciliés tous deux [Adresse 2], 3°/ à la société Becheret, Thierry, Sénéchal, Gorrias, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1],

février 1993 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, section B), au profit : 1 / de la société Arcus Logistic, dont le siège est ..., 2 / de la société TITB (transports internationaux Thiollier Bequet

, qui en dépit de son nom, ne comportait pas d'autres sociétés ; qu'en reprochant à la société ROLLET de ne pas avoir recherché des postes équivalents dans la société GROUPE BERCHET et « plus généralement

À l’audience du 2 octobre 2025, la SCI EP BERCHAT, représentée par son conseil, maintient ses demandes.

Kathleen Mary Beckett, ressortissante américaine née le 19 juin 1951 à Connecticut, a sollicité le renouvellement de sa carte de séjour mention " visiteur " le 9 décembre 2024.

A... et la SCP Job-Tréhorel-Bonzom-Béchet, demandeurs au pourvoi incident n° K 12-27. 128.

PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ROUEN, 13 JUILLET 1971), Y..., NEGOCIANT EN GROS A HENIN LIETARD, AVAIT ACHETE, PAR L'INTERMEDIAIRE DU COURTIER BECRET

Le syndicat intercommunal à vocation unique R.P.I Prat-Berhet-Mantallot "Triskol" est un établissement public de coopération intercommunale constitué des communes de Prat, de Berhet et de Mantallot qui

[Localité 13] Représentée par Me Jean-Marc ZANATI de la SELAS COMOLET ZANATI AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0435, substitué à l'audience par Me Didier FENEAU Société BECHET

A B, représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une nouvelle

Thierry X..., domicilié [...]                      , 2°/ à la société Becheret Thierry C...            , société civile professionnelle, dont le siège est [...]                                             

Acquaviva , conseiller, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société Becheret-Thierry-Sénéchal-Gorrias, ès qualités, de Me Rémy-Corlay , avocat de la société Select Hungaria

responsabilité limitée Archi 3, depuis lors en liquidation judiciaire, assurée par la société ICS Assurances, elle-même en liquidation judiciaire, ayant pour liquidateur la société civile professionnelle Becheret-Thierry

Pierrette X..., épouse C..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1996 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit du Groupement financier agricole des Béalets

Crampet; qu'il a assigné, pour concurrence déloyale et contrefaçon résultant de la commercialisation de la production viticole sous les noms de Château Roquetaillade la Grange et Château Roquetaillade le Bernet

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 23 septembre 2004), que la société civile d'exploitation agricole Becquet

salarié de la société Arche gérance, aujourd'hui société Hôtel international de l'Arche, alors qu'il arrachait des arbustes plantés dans des jardinières a été blessé au poignet alors qu'il manipulait une bêche

B..., représenté par Me Michel-Béchet, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice