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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372426cd58014677412ee3
25 mai 2004
25 mai 2004
1 sur l'intitulé de l'arrêt s'agissant d'un arrêt de rejet et non de cassation ; Attendu qu'une seconde erreur matérielle a été commise au 4ème paragraphe de la page 2 en ce que le nom de la SCP Baraduc
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:472790.20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
M A et Djibrill Baradji et d'autre part Mme Q B et M. J F ont reproché à Mme C R et Mme G O, infirmières libérales, divers manquements déontologiques.
Source officielle2e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74d7
4 avril 2024
4 avril 2024
[I], [E] [D] [Adresse 1] [Localité 8] Représentant : Me Valérie BARTHEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [J], [X] [D] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Valérie BARTHEZ, avocat au barreau
Source officielleciv3
613721cecd580146773f78a5
2 décembre 1992
2 décembre 1992
Marcelli, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Pronier, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de M.
Source officielleciv3
61372322cd58014677405e0b
12 mai 1998
12 mai 1998
Philippot, conseiller, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat des époux X... A..., de Me Choucroy, avocat des époux B..., les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372325cd58014677406011
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Dumas, conseiller, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la Société via crédit banque, de la SCP Tiffreau, avocat des époux X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
613721f3cd580146773f8ff0
28 avril 1993
28 avril 1993
Lesec, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Fouret, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat des Assurances générales de France, de la SCP Delaporte
Source officielleciv3
613722f1cd58014677403888
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Baraduc-Bénabent, avocat de M. X..., de Me Boullez, avocat de M. Y..., les conclusions de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200065
17 janvier 2013
17 janvier 2013
MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Baraduc et Duhamel, avocat aux Conseils, pour Mme X...
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008160139
5 janvier 2005
5 janvier 2005
Patrick Quinqueton, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de la COMMUNE DE PONCHES-ESTRUVAL et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de Mme X, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000038166174
25 février 2019
25 février 2019
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Baraduc, Duhamel, Rameix, avocat de MmeB.... 1.
Source officiellecomm
61372336cd58014677406dfc
19 janvier 1999
19 janvier 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de la société STD Saibou, de Me Le
Source officielleciv3
61372263cd580146773fc8d0
10 janvier 1995
10 janvier 1995
Sodini, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Chollet, les observations de Me Baraduc-Benabent, avocat de l'association Le Cercle de
Source officielle15e Chambre A
616348e7543823d76b0316c2
18 mars 2011
18 mars 2011
, avoués à la Cour, assisté de Me Pascal CERMOLACCE, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [B] [M], demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP TOLLINCHI PERRET-VIGNERON BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI
Source officielle15e Chambre A
61634cf51c666ce2d9a48d4a
18 mars 2011
18 mars 2011
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE PROVENCE ALPES CORSE Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI réf Décision
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008155437
17 mai 2004
17 mai 2004
novembre 1945 modifiée ; Vu la loi du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les observations de la SCP Baraduc
Source officiellecomm
61372391cd5801467740b7ca
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Poullain, conseiller, les observations de la SCP Baraduc et Duhamel, avocat de la société Thivat, de Me Foussard, avocat du directeur général des Douanes et Droits indirects, les conclusions de M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023162754
3 décembre 2010
3 décembre 2010
Philippe Ranquet, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat du président de l'Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la cour de cassation, - les conclusions de Mme Catherine
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c523e8
29 juin 1995
29 juin 1995
de 3 semaines à compter du 31 mars 1990 dans l'établissement thermal de Lamalou-les-Bains, Mme X... a décidé, le 2 avril suivant, de quitter celui-ci pour poursuivre sa cure dans l'établissement de Baraduc-les-Bains
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300131
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Corbel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Corbel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc
Source officiellePage 7 sur 594