Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
80 380 résultats pour « Article Annexe X Code de commerce »
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CodexAI
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Article Annexe I (suite)
Mécanique Montres à ancre X X X X X X X X X X X Les défauts de réglage, analyse des causes possibles : - la gravité - l'échappement - le défaut élastique (effet Caspari) - le jeu du spiral entre les goupilles - les jeux
Article 60
-A modifié les dispositions suivantes : -Code de commerce Art. L123-6 -Code de la propriété intellectuelle Art. L411-1 -Code de commerce IV.
Article Annexe
logement SURFACE SURFACE SURFACE UTILE (somme de la colonne 1 et de la moitié de la colonne 2) COEFFICIENT BASE DU CALCUL du loyer (col. 4 x col. 5) LOYER maximum du logement (col. 6 x F/ m 2 col. 1 col. 2 col. 3 col.
Article 1
TITRE X : LE SECOND CYCLE, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Sct. TITRE XI : LA VALIDATION DES DEUX CYCLES ET LES JURYS D'EXAMEN, Art. 27, Sct. TITRE XII : LA VALIDATION DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE, Art. 28, Sct.
Article 19-9
Elles nomment au moins un commissaire aux comptes et, lorsque les conditions définies au troisième alinéa du I de l'article L. 821-40 du code de commerce sont réunies, un suppléant, choisis sur la liste mentionnée au I de l'article L. 821-13 du même code
LEGIARTI000041612819
ANNEXE III Pour le premier acompte : - pour les opérations visées au 3° ou 4° du I de l'article R. 331-1 du code de la construction et de l'habitation sans travaux : justification de l'acquisition de l'immeuble par la production d'un acte de vente ; Pour
Article ANNEXE 1
. - code pays, pour la France 250 ; Le transpondeur a le code suivant : 250 De 22 à 19 De 99 à 10 X X X X X X X X Code Code Numéro d'ordre : zone sous la responsabilité du fabricant disposant d'un code Code Code national d'identification
Article 2
détaillée de la nomenclature d'activités française figurant en annexe du décret du 26 décembre 2007 susvisé.
Article Annexe II
X X X X Numenius phaeopus Courlis corlieu X X X X Numenius arquata Courlis cendré X X X X Philomachus pugnax Combattant varié X X X X Tringa erythropus Chevalier arlequin X X X X Tringa totanus Chevalier gambette X X X X Tringa nebularia
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : : Brigadier-chef : X : X : X : : Brigadier : X : X : X : : Gardien principal : X : X : X : : Gardien
Article Annexe
Article 2 Le présent avenant à la convention de concession, ensemble la liste jointe des modifications apportées au cahier des charges annexé à ladite convention et les nouvelles pièces annexées à ce dernier entreront en vigueur dès leur approbation par
Article 87
Annexe, art. 38, Art. Annexe, art. 43, Art. Annexe, art. 46 -Arrêté du 19 juillet 1995 Art. 1 A modifié les dispositions suivantes : -Code de commerce Sct.
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : X : : Rédacteur : X : X : X : : Agent principal : X : X : X : : Commis : X : X : X : : Sténodactylographe : X : X : X : : Agent de bureau : X : X : X : : Chef de standard téléphonique : : : X : : Téléphoniste principal : X : X
Article D3313-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 53 > 33
Lorsque l'accord qui assure l'intéressement des salariés à l'entreprise résulte d'une formule de calcul prenant en compte les résultats de l'une ou plusieurs des entreprises qui lui sont liées, au sens de l'article L. 233-16 du code de commerce, la liste
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
chef : X : X : X : : Adjoint technique principal : X : X : X : : Adjoint technique : X : X : X : : Dessinateur chef de groupe : X : X : X :
Article L313-18-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 28 > 10
Les dispositions des articles L. 612-1, L. 612-2, L. 612-3, L. 612-4 et L. 612-5 du code de commerce sont applicables à l'association mentionnée à l'article L. 313-18, y compris dans le cas où elle n'atteint pas les seuils mentionnés aux articles L. 612
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
sociale : X : X : X : : Infirmière : X : X : X : : Directrice de crèche : X : X : X : : Puéricultrice : X : X :
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: X : X : X : : Chef fossoyeur : X : X : X : : Fossoyeur : X : X : X : : Chef éboueur : X : X : X : : Eboueur
Article 6
: (1) X : : : Commis : : (3) X : (1) X : : Sténodactylographe : (2) X : (3) X : : : Dactylographe : (2) X : (3) X : : : Agent de bureau : (2) X : (3) X : : : Agent d'enquêtes : : X : X : : Agent spécialisé des écoles : : : : : maternelles
Article Annexe 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08
: : : : : 2e catégorie : X : X : X : : Gardien ou garçon de bureau : : : : : de 1re catégorie : X : X : X : :
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