Arnaud X..., 2°/ à M.

ORDONNANCE DE REFERE rendue le 12 janvier 2024 par Malika KOURAR, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Arnaud

Poste des plis contenant des valeurs qui ont été volés dans un centre de tri postal dont l'accès était gardé par la société Bac sécurité et la maintenance de la vidéo-surveillance confiée à la société Arnaud

SERVICES, dit que la date de la rupture du contrat d'agent commercial était le 9 novembre 2006, condamné la SARL ARNAUD X...

grande instance de Draguignan qui, statuant en matière d'assistance éducative, a ordonné pour huit mois une mesure d'assistance éducative en milieu ouvert concernant les mineurs Alexandre, Aline et Arnaud

Du mariage de Monsieur Josian Z... et de Madame Hélène X... sont issus cinq enfants : - Alexandre, né le 5 mai 1894 ; - Guillaume, né le 3 avril 1986 ; - Ludivine, née le 14 septembre 1987 ; - Arnaud,

Z... veuve Y... ; -dit que le Crédit Agricole devait fait prendre à sa charge les échéances d'amortissement du prêt no 0000585361 à compter du 28 mars 2002 ; -dit que le Crédit Agricole devait payer

non comparante, ni représentée, INTIMEE : CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL DE LA SNCF 17 avenue du Général Leclerc 13347 MARSEILLE CEDEX 20 représentée par monsieur Patrick ARMAND

Dossier N° RG 24/01431 - N° Portalis DB3B-W-B7I-C7RT DEMANDERESSE Madame [T] [P] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 7] (TARN) demeurant [Adresse 5] [Adresse 11] représentée par Me Hélène ARNAUD

RG N : 15/ 00801 AFFAIRE : Arnaud Jean Philippe Y... C/ Aurore Lydie Sylvie A...épouse Y... SLC/ E.

- dit que M.

Arnaud X..., - condamné M. X... à payer à M. A... la somme de 2 000 € de dommages-intérêts, - débouté M. X... de ses demandes à l'encontre de M. A..., - dit que M. E... et M.

AUDIOVISIT Philippe- Arnauld X... Guillaume Y...

Dit que le présent jugement est exécutoire de plein droit. Dit que les dépens seront portés en frais privilégiés de procédure collective.

A..., propriétaires indivis de la parcelle cadastrée section E n° 1043, située au lieu-dit Les Travis sur la commune de La-Roche-des-Arnauds (05) engagent la responsabilité de la commune à raison de l’

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Arnaud, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

c/ Monsieur Arnaud Y... LA S. A. R. L.

[X] [J], Mme [K] [O] épouse [J] CONTRE Grosse :2 Me RODRIGUEZ-JAFFEUX Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie :1 Dossier Maître Fanny BOREL de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES