SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE DENOMME [Adresse 1] sis [Adresse 2] représenté par son syndic en exercice la SAS FONCIA MORBIHAN, dont le siège est [Adresse 3] représenté par Maître Gilles APCHER

    APEH Üldözötteinek Szövetsége (Union des persécutés de l'APEH) est une association non enregistrée ayant son siège à Budapest.

compter du jugement , celle de 7000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile , - dit n' y avoir lieu à garantir le SDC par SWISS LIFE ASSURANCES, -dit que MMA sera garantie par APCV

à payer à Monsieur [G] [E] la somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - déboute l'APPH de ses demandes ; - condamne l'APPH aux entiers dépens ;

L'association Apache et autres, M.

  » (l’APEH étant l’administration fiscale); les autres requérants sont respectivement les vice-présidents et le président de l’association.

copropriétaires de l’immeuble dénommé LES JARDINS DE MANET sis [Adresse 2] représenté par son syndic la société CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE - SAS [Adresse 1] [Localité 4] Demandeur représenté par Me Gilles APCHER

Concernant le même arrêt, la société APCV a déposé une requête en retranchement d'arrêt au motif que La cour, en mettant hors de cause les MMA et condamnant la société APCV à payer diverses sommes à M.

sa demande tendant à l'indemnisation de retours et avoirs consentis dans le cadre du marché avec la société JVD et condamné en conséquence la société Brea System au paiement des factures de la SARL APCM

APEH est l’acronyme de l’administration fiscale hongroise.

Le désistement de la société Apache est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

[F], désigné comme liquidateur judiciaire, a indiqué à la Caisse des dépôts et consignations que sa créance devait être réglée par l'Association pour personnes en situation de handicap (l'Apsh 34) dans

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Agence pour la promotion de la création industrielle (APCI), en

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 La société APCG

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de laisser les contributions pour l'aide juridique à la charge de l'APSH 34.

copropriétaires de l’immeuble dénommé SAINT HERMELAND sis [Adresse 1] à [Localité 5] représenté par son syndic le Cabinet JEAN MICHEL LEFEUVRE - SAS [Adresse 2] [Localité 4] Demandeur représenté par Me Gilles APCHER

des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 6] sis [Adresse 1] représenté par son Syndic la société CABINET JEAN MICHEL LEFEUVRE [Adresse 2] [Localité 3] Demandeur représenté par Me Gilles APCHER

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble dénommé [Adresse 4] sis [Adresse 2] représenté par son syndic le Cabinet JEAN MICHEL LEFEUVRE - SAS [Adresse 1] [Adresse 1] Demandeur représenté par Me Gilles APCHER