CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 531 résultats pour « Antoine LOSSE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec0b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Claudine GIUNTI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie Antoinette J... épouse Y... ... 20000 AJACCIO

Source officielle

Page 7 sur 127

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

ère Antoine X... et d'héritier de sa mèrec/Monsieur Philippe Y

6253c9dfbd3db21cbdd89684

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

Les appelants soutiennent ensuite la nullité de la vente à l'égard d'Antoine X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca04bd3db21cbdd89d52

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Rep / assistant : Me Antoine CANARELLI (avoué à la Cour) Rep / assistant : Me Marc-Antoine MARIANI (avocat au barreau de BASTIA) X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd85436

Appel

1 février 2001

1 février 2001

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le bail conclu le 6 mai 1982 entre Antoine X... et Roland Y..., portant sur plusieurs parcelles sises à SAN GAVINO DI TENDA et pour une durée de neuf ans;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c8

Appel

1 février 2001

1 février 2001

PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu le bail conclu le 6 mai 1982 entre Antoine X... et Roland Y..., portant sur plusieurs parcelles sises à SAN GAVINO DI TENDA et pour une durée de neuf ans; Vu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e485

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Laurence VASCHETTI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Antoine Z... ...

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6106d1ffbed0eed8e5cf

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

[T] [X] tendant à obtenir la suspension des mesures d'expulsion de son logement apparaît donc recevable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2400281_20240129

Administratif

29 janvier 2024

29 janvier 2024

En outre, il n'est pas contesté que, eu égard au nombre de demandes de logements adressées au CROUS et au nombre de logements dont ce dernier dispose, le maintien de l'intéressée dans les lieux contribue

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101669_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

Sur l'intervention du syndicat des copropriétaires de la résidence Saint-Antoine dans la requête n° 2101669 : 4.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-67

transparence vie publique

11 février 2025

11 février 2025

1 Délibération n° 2025-67 du 11 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Antoine Pellion LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934ec

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

Il constate l'absence d'acte de cession de parts sociales entre Antoine X... et Octavien X.... Pour M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301069

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Antoine X... portant sur la parcelle cadastrée commune de Saint .. section [...] et d'avoir condamné Mme Z... A... épouse B... et M. Antoine X... à payer à M.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df30cdc6046d47698101

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[X] [M] [J], directeur général de la SAS LOS POLLOS GROUP, et Mme [W] [A], directrice des ressources humaines, assistés de Me Antoine GERMAIN, avocat, En présence de l'Administrateur judiciaire et du

Source officielle
CC

civ1

61372343cd58014677407825

Cassation

16 février 1999

16 février 1999

Paul-Antoine X..., - 3 / M. Jean-Baptiste X..., M. Jean-Baptiste X..., demandeur au pourvoi n° G 96-12.880, MM.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2502778_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

représentée par son maire en exercice demande au juge des référés de désigner un expert afin de constater les désordres affectant l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AM 102, au 16, rue Saint-Antoine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc94bd3db21cbdd9092e

Appel

25 juillet 2013

25 juillet 2013

Antoine Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300187

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Antoine X..., 2°/ Mme Inès Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                               , contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2016 par la cour d'appel d'[...]               

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df44cdc6046d47698248

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[X] [G] [V], directeur général de la SAS LOS POLLOS GROUP, et Mme [I], directrice des ressources humaines, assistés de Me Antoine GERMAIN, avocat, En présence de l'Administrateur judiciaire et du Mandataire

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

678177876d34da2cbdcdaf60

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ANTIN RESIDENCE DEFENDEUR(S) : [H] [U] exécutoire délivrée le à : expédition délivrée le à : / REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU 07 Janvier 2025

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f6df87cdc6046d476986c2

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[C] [W] [I], directeur général de la SAS LOS POLLOS GROUP, et Mme [E], directrice des ressources humaines, assistés de Me Antoine GERMAIN, avocat, En présence de l'Administrateur judiciaire et du Mandataire

Source officielle