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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6798744f5b6b52f3e4a43185
27 janvier 2025
27 janvier 2025
En revanche, il a considéré qu'il n'était pas démontré que l'hospitalisation de Madame [V] [Z] serait en lien avec ce décès.
Source officielle8ème chambre
DTA_2211536_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Kaczynski, rapporteur public, - et les observations de Me Régent, substituant Me Cuzin-Tourham représentant M. A D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90008
12 décembre 2012
12 décembre 2012
des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 15 octobre 2012, devant Madame Julie GAY, Président de chambre, et Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b2
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Pierre Yves CUZIN, Vice-président placé près M. le premier président, chargé du rapport, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleCh. Sociale -Section A
627218b9228a02057de67463
3 mai 2022
3 mai 2022
pour l'année 2016 outre 606,39 € de congés payés afférents ; - 2 045,18 € au titre des heures supplémentaires pour l'année 2010 sept outre 204,52 € de congés payés afférents.
Source officielle1ère Chambre
69005c1d2481d356bd170261
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Il a considéré que ces 16 années ne sont pas un obstacle en tant que telles à l'établissement d'un lien de causalité certain et direct mais qu'elles contribuent à la difficulté de caractériser une imputabilité
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d47b
18 novembre 2010
18 novembre 2010
DAUPHINOIS D'ACTIONS SOCIO EDUCATIVE (CODASE) ARRÊT RENDU LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Aziz X... ... 38100 GRENOBLE Comparant en personne assisté de Maître CLEMENT CUZIN
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02240_20240219
19 février 2024
19 février 2024
au tribunal administratif de Lyon d'annuler la décision du 6 octobre 2020 par laquelle le directeur général des Hospices civils de Lyon a refusé la prise en charge des médicaments et accessoires en lien
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90003
12 décembre 2012
12 décembre 2012
née le 23 Mars 1969 à VILLENEUVE ST GEORGES ... 20250 CORTE assistée de Me Marc Antoine LUCA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Anne D... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
661e14d90f653b0008df2b1d
15 avril 2024
15 avril 2024
Dès lors, le lien de causalité entre la faute du notaire et le préjudice de Madame [V] du fait des frais engendrés n'était pas démontré.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101132_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Villard, rapporteur public, - et les observations de Me Cunin, représentant Drôme Aménagement Habitat. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8b7
12 décembre 2007
12 décembre 2007
son représentant légal 3 rue de Grenoble 57150 CREUTZWALD Représentée par Me CLANCHET (Avocat au barreau de METZ) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : Monsieur CUNIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6642de3d260b993180
20 mars 2012
20 mars 2012
INTIMES SA CREDIT LYONNAIS LCL [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Patricia HARDOUIN, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0056 et Me André CUSIN de la SCP MOLAS LEGER CUSIN &
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ee01
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Cette absence de liens a légitimement conduit le juge dans sa décision initiale du mois de mai 2010 à prévoir une reprise progressive de lien susceptible d'être revue dan un délai raisonnable pour autoriser
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd9039f
6 mars 2013
6 mars 2013
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre Yves CUZIN,
Source officielleCour d'Appel
6253cc7cbd3db21cbdd903a0
6 mars 2013
6 mars 2013
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 décembre 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN
Source officielle1ère Chambre
6965f6aacdc6046d471c940e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
2016 et jusqu'à l'année 2023, date du constat d'huissier.
Source officielle1ère Chambre
64a50ca1b8594705dbfccae5
3 juillet 2023
3 juillet 2023
En fin d'année 2014, ce dernier a procédé au remplacement des unités de ventilations situées sur le lot n°260.
Source officielle9ème Chambre
DTA_2206862_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 11 août 2022 sous le n° 2206862, Mme G E D épouse A, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2022 par lequel le préfet
Source officielle9ème Chambre
DTA_2206863_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 11 août 2022 sous le n° 2206862, Mme G E D épouse A, représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er août 2022 par lequel le préfet
Source officiellePage 7 sur 15