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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67f0344d02fc178212f82356

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Il convient par conséquent de dire n’y avoir lieu à référé sur ces demandes et de renvoyer les parties à mieux se pourvoir devant le juge du fond.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407

Admin. suprême

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Prince Albert with Alexandre   » («   Son successeur au trône   ? Le prince Albert avec Alexandre   »). 10.

Source officielle
CA

1re chambre civile

66162be299851e0008f1e676

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c24

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra

Source officielle
CA

2e chambre civile

68fb978211af6ba0065f3e7a

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me NESE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [M] [Z] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Italie Donatella COLLALTI 1970 Rome Nunziatina CAPPELLI 1970 Pescara Serafina CAVALIERE 1967 Lamezia Terme Alessandra CERRITELLI 1977 Castigline Della Pescaia Aureliana CINELLI 1971 Catanzaro Petronilla

Source officielle
TCOM

Référés

69dd22f4cdc6046d471aa6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2024R00287 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0a55acdc6046d476e342b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

audit siège, EΤ Monsieur [U] [T], né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2], de nationalité française, président de société, domicilié sis [Adresse 6] Ayant pour avocat Maître Jacques-Philippe ALEXANDRE

Source officielle
CC

mi

ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

13-26.686 LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64c9f2d4be9373d969ac450b

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69cf6ffdcdc6046d47f51d3b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] - FRANCE représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 3-2

69cf7001cdc6046d47f51da6

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Adresse 2] - France représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c974bd3db21cbdd885eb

Appel

26 septembre 2006

26 septembre 2006

le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92cbd3db21cbdd877b6

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c92ebd3db21cbdd877be

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899c1

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandre

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00271_20241028

Admin. Appel

28 octobre 2024

28 octobre 2024

Il soutient que : - l'irrégularité dans la composition du jury l'a privé d'une chance sérieuse d'obtenir le diplôme ; - il a perdu une chance de trouver un emploi mieux rémunéré ; - cette perte

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9506a40f8b0008cb7687

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

La société Les Oiseaux Migrateurs a formé appel par déclaration d'appel en date du 27.10.2023.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426e20

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

Abdelghani, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 7 décembre 2006, qui a autorisé sa remise différée aux autorités judiciaires allemandes en exécution

Source officielle
TJ

Chambre des référés

679a9138e9a46d1f5a765f4b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T] [I] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Mme [L] [S] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE

Source officielle

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