AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
67f0344d02fc178212f82356
4 avril 2025
4 avril 2025
Il convient par conséquent de dire n’y avoir lieu à référé sur ces demandes et de renvoyer les parties à mieux se pourvoir devant le juge du fond.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:1110JUD004045407
10 novembre 2015
10 novembre 2015
Prince Albert with Alexandre » (« Son successeur au trône ? Le prince Albert avec Alexandre »). 10.
Source officielle1re chambre civile
66162be299851e0008f1e676
9 avril 2024
9 avril 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officiellecr
61372695cd58014677426c24
21 février 2006
21 février 2006
funéraires, à Wanda Y... la somme de 11 012,94 euros au titre de son préjudice économique arrêté au 16 mai 2003, à Emilie Y... la somme de 22 379,18 euros au titre de son préjudice économique, et à Alexandra
Source officielle2e chambre civile
68fb978211af6ba0065f3e7a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me NESE, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [M] [Z] [Adresse 4] [Adresse 4] Représenté par Me Alexandre
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245586
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Italie Donatella COLLALTI 1970 Rome Nunziatina CAPPELLI 1970 Pescara Serafina CAVALIERE 1967 Lamezia Terme Alessandra CERRITELLI 1977 Castigline Della Pescaia Aureliana CINELLI 1971 Catanzaro Petronilla
Source officielleRéférés
69dd22f4cdc6046d471aa6ee
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2024R00287 Le 18 juin 2025, Par devant Nous, Alexandre DEHE, statuant en matière de référé, en notre
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a55acdc6046d476e342b
15 avril 2026
15 avril 2026
audit siège, EΤ Monsieur [U] [T], né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2], de nationalité française, président de société, domicilié sis [Adresse 6] Ayant pour avocat Maître Jacques-Philippe ALEXANDRE
Source officiellemi
ECLI:FR:CCASS:2015:MI00282
8 juillet 2015
8 juillet 2015
13-26.686 LA COUR DE CASSATION, siégeant en CHAMBRE MIXTE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société MMA IARD, société anonyme, dont le siège est 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleChambre Sociale
64c9f2d4be9373d969ac450b
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officielleChambre 3-2
69cf6ffdcdc6046d47f51d3b
2 avril 2026
2 avril 2026
Adresse 2] - FRANCE représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleChambre 3-2
69cf7001cdc6046d47f51da6
2 avril 2026
2 avril 2026
Adresse 2] - France représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885eb
26 septembre 2006
26 septembre 2006
le délibéré de la cour, composé de : Monsieur François BALLOUHEY, président, Madame Fabienne DOROY, conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, conseiller, Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b6
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877be
29 septembre 2005
29 septembre 2005
1997 à laquelle se réfèrent les documents transmis par le courtier ALEXANDER & ALEXANDER au GIRM renvoie à "notre lettre du 24 mars 1997" susceptible d'éclairer les circonstances du paiement mentionné
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c1
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Benoit TRUET-CALLU, Greffier lors des débats et de Gilles DUPONT, Greffier lors du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00271_20241028
28 octobre 2024
28 octobre 2024
Il soutient que : - l'irrégularité dans la composition du jury l'a privé d'une chance sérieuse d'obtenir le diplôme ; - il a perdu une chance de trouver un emploi mieux rémunéré ; - cette perte
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9506a40f8b0008cb7687
4 avril 2024
4 avril 2024
La société Les Oiseaux Migrateurs a formé appel par déclaration d'appel en date du 27.10.2023.
Source officiellecr
61372698cd58014677426e20
17 janvier 2007
17 janvier 2007
Abdelghani, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 7 décembre 2006, qui a autorisé sa remise différée aux autorités judiciaires allemandes en exécution
Source officielleChambre des référés
679a9138e9a46d1f5a765f4b
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[T] [I] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE Mme [L] [S] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 1] Rep/assistant : Me Alexandre ZAGO, avocat au barreau de NICE
Source officiellePage 7 sur 61