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1 216 résultats pour « Alexandre LE MIERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2110852_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2021, la société Martin Bravo (SBM), représentée par Me Alexandre Le Mière (Osborne Clarke), avocat, demande au tribunal administratif

Source officielle

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TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2501221_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Les sociétés Retail et Connexions et SNCF Gares et Connexions, représentées par la SELAS Osborne Clarke, agissant par Mes Alexandre Le Mière et Stéphanie Legrand, avocats, et la société Espace Saint-Lazare

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 7

616307f95a67331bacec3c2d

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

] [A] épouse [K] [Adresse 2] - Madame [O] [A] épouse [K] [Adresse 1] -Madame [U] [A] épouse [F] [Adresse 4], 00000 ROYAUME UNI -Madame [P] [A] épouse [C] [Adresse 8] Représentées par Me Alexandre

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_20MA00519_20220711

Admin. Appel

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Par des interventions, enregistrées les 18 août 2020, 17 novembre 2020, 19 avril 2022 et 27 mai 2022, la société Promosoga représentée par Mes Alexandre Le Mière et Catherine Olive du cabinet Osborne Clarke

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2300884_20230903

Administratif

3 septembre 2023

3 septembre 2023

février 2023 sous le n° 2300884 et mémoires enregistrés les 3, 27 avril 2023 et 8 juin 2023, la société Rodriguez Yachts (anciennement SCI du nouveau Chantier naval de Golfe Juan), représentée par Me Alexandre

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423678

Cassation

20 mars 2002

20 mars 2002

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 11 avril 2001, qui, pour violences aggravées, les a condamnés, chacun, à 8 mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CC

cr

6137261fcd58014677423207

Cassation

23 février 2005

23 février 2005

Y... et Georges X... à la société Alsacap, qui est ainsi devenue propriétaire de 750 actions sur les 1 500 composant le capital social ; qu'au cours des négociations sur la valeurs des parts, Alexandre

Source officielle
CC

cr

613726a6cd5801467742760e

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

Alexandre, - Y... Belkacem, - Z... Delphine, épouse X..., - X... André, - A... Amar, - B...

Source officielle
CC

cr

ées contre celui-ci etc/M. Fabien A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01063

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Alexandre B..., le même genre de solution s'impose, et pour les mêmes motifs ; que toutefois la peine de prison prononcée contre M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00009

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.

Source officielle
CC

comm

613723accd5801467740cc7d

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

septembre 1997), que la société Chevron Chemical (société Chevron) a affrêté au voyage le navire "Azter" de la société Atlantic Rhederei (société Atlantic) pour transporter du lubrifiant du Havre à Alexandrie

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

69d69fc0cdc6046d478ec213

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Adresse 1] non comparant ni représenté ET : DEFENDERESSE Madame [V] [K] née le 05 Février 2005 à [Localité 2] (ÉTHIOPIE) Actuellement hospitalisée au CPO - [Adresse 2] comparante, assistée de Me Alexandra

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248e3

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

pendant la même période de temps la somme totale de 2 750 000 francs aux mêmes fins ; qu'il est établi qu'Alain A..., comme Patrick Y..., qui en était le commissionnaire agréé, n'ont pas hésité, pour mieux

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE GREFFE

69eb69c8cdc6046d4760c976

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

° 522 963 776, dont le siège social est situé [Adresse 1] à [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03451

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de [...], chambre correctionnelle, en date du 29 novembre 2016, qui, l'a débouté de ses demandes après relaxe de M.

Source officielle
CC

cr

613726a4cd58014677427507

Cassation

28 mars 2007

28 mars 2007

Alexandre, - DE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c52956a2c42363790796bc

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

La sci Alexandra a obtenu le 12 juillet 2013 un permis modificatif.

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e3d5af8a921ece3074

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

CIAM GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Sonia GHERZOULI, avocat plaidant au barreau de Paris

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.

Source officielle