001018 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : PALAIS DES VIANDES (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL Gabrielle

Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : LA PIOLENCOISE (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : LAKRAA Otman, présent Président : Denis BOREL Nadia CHERGUIA-MOSSE Juges : Gabrielle

2025 016035 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : [Adresse 2] (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Juges : Denis BOREL Gabrielle

FOURNIER Camille, présent Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/20 Dépens de greffe : 46, Par jugement du 11/0 3/2026

[Z] [F] (EI) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Présent en personne Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle DURIN Greffier : Noémie ZEITOUN Audience du 04/03/

(s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : SNC [Z] (SNC) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant (e) Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle

s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : COSTE CONCEPT (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Non-comparant Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Gabrielle

SECTION DECISION Application no. 7220/11 Zurab AVALIANI against Georgia   The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 12   December 2019 as a Committee composed of:   Gabriele

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Gabriel X... et Hélène Y... se sont mariés le 9 mars 1924

Gabriel X..., demeurant ..., 2) l'ASSOCIATION GENERALE DES LOCATAIRES DE TOULOUSE ET DE SA REGION, dont le siège est ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement du 21 septembre

Jean-Gabriel Y..., demeurant ... ; M.

Gabriel X, demeurant ... ; M.

résidence Pointe Ouest, route militaire, 6°/ de Mme Marie, Sylvie B..., née G..., demeurant à Domancy (Haute-Savoie), tous deux pris en qualité d'héritiers des époux Paul G..., 7°/ de Mme veuve Gabriel

2025 N°2025/ Rôle N°23/06111 N° Portalis DBVB-V-B7H-BLHAQ S.A.S. [6] C/ [5] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : - Me Gabriel

au juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé au 66 rue Gabriel

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'un jugement du tribunal de grande instance en date du 2 décembre 1963 a prononcé le divorce entre Guy Z... et Gabrielle

Gabriel X..., Robert X..., Bruno X... et Hubert X... ; Attendu que pour dire que la demande de M.

Gabriel X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.