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En outre, le projet prévoit pour le garage et l'atelier un revêtement en pierre afin de reconstituer les restanques, et les pilotis supportant le volume habitable sont également en enduit dans le ton pierre

Source officielle

1ère chambre

DTA_2000965_20221110

Administratif

10 novembre 2022

mandataire solidaire, Dumez Méditerranée et Atelier du Prado, un marché de conception-réalisation d'une unité de traitement par oxydation par voies humides des boues de la station d'épuration de la Pioline

Source officielle

3ème Chambre

DTA_2405646_20260423

Administratif

23 avril 2026

un lieu de tenue de séminaires, de formation, d’hébergement et d’un centre de remise en forme, la couverture et l’isolation des bâtiments concernés par l’extérieur, la construction d’une piscine sur pilotis

Source officielle

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-148117

Admin. suprême

23 octobre 2014

Fasce, avocat à Gênes ; PATRONATO PICCOLI AZIONISTI INDUSTRIA ZUCCHERI (PAIZ) est une société italienne ayant son siège à Gênes ; elle est représentée devant la Cour par

Source officielle

CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY01403_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

55.S'agissant des oiseaux, les espèces affectées seraient notamment l'Alouette lulu, la Buse variable, le Grosbec casse-noyaux, le Pic noir, le Pinson des arbres, le Pipit farlouse, le Bouvreuil pivoine

Source officielle

2ème chambre

695df91375782d5f060b240e

Appel

6 janvier 2026

PICCIN [N] [L] épouse [A] C/ UNION DE RECOUVREMENT DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE MIDI-PYRENEES S.E.L.A.R.L. M.J.

Source officielle

Chambre Sociale

6811aebc81f47e994feb26fb

Appel

29 avril 2025

Les actionnaires de la SA COFEL étaient le groupe néerlandais STEINHOFF et le groupe espagnol PIKOLIN, qui détenaient à 50% chacun la SA COFEL, qui détenait elle-même à 100% la société COPIREL.

Source officielle

Chambre Sociale

6811aebf81f47e994feb2727

Appel

29 avril 2025

Source officielle

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG

ECLI:CEDH:003-460346-461226

Admin. suprême

11 décembre 2001

months and more than eight years and seven months for the first and second applicant respectively) EUR 15,000 and EUR 10,000 to the first and second applicants respectively EUR 750 (38) Piccinin

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Juge unique - Eloignement

DTA_2500960_20250425

Administratif

25 avril 2025

PICOTLa République mande et ordonne à la préfète de la Haute-Marne en ce qui la concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

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Pôle 5 - Chambre 5

65b3689a8c0355000835f513

Appel

25 janvier 2024

port d'entrée [Localité 11] port de sortie [Localité 6], nous souhaitons faire toutes les démarches administratives, transfert de personnel et avitaillement en vivre au mouillage ou en DP donc par pilotine

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Pôle 6 - Chambre 3

68e74186ac880aa7ee21f27a

Appel

8 octobre 2025

(pièce n°3), qui soulignent que la station debout prolongée et le piétinement exacerbent les douleurs, rendent le traitement plus difficile et peuvent retarder la guérison ; - les décisions de reconnaissance

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3e chambre

6263998881d302277d8e8d50

Appel

21 avril 2022

[B] disait être 'gêné quotidiennement par son genou qui augmente de volume à l'effort, reste limité en flexion (...), des douleurs diffuses majorées par les efforts ou le piétinement et une instabilité

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Pôle 6 - Chambre 9

68df5a3421a269c127203a3a

Appel

2 octobre 2025

La salariée a des restrictions pour la manipulation de charges lourdes de plus de 1 kg, la marche et la station debout prolongée, le piétinement, la conduite chariot, la montrée/descente escalier.

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Ch. Sociale -Section B

65321aa89e4ea48318f5abc3

Appel

19 octobre 2023

rhumatologue, décrivant la persistance de lésions résultant de son accident du travail avec une position assise restant difficile à maintenir plus de 10 minutes, une position debout prolongée et un piétinement

Source officielle

Chambre Sociale

66235ad4aec0e60008fe9a45

Appel

19 avril 2024

grue, à proximité d'un quai en construction ; qu'alors qu'il avait terminé l'arrachage d'un pieux, il a fait avancer sa grue à proximité de l'estacade (barrage fait par l'assemblage de pieux et de pilotis

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2 e chambre civile

66c8260f5372bffe82563025

Appel

22 août 2024

] [Localité 3] représentée par Me Véronique PARENTY-BAUT, membre de la SELAS ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 38 assistée de Me Violaine RAYMOND, membre de la société PIVOINE

Source officielle

Pôle 6 - Chambre 13

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Appel

17 janvier 2025

Il résulte des avis du médecin du travail que la station debout prolongée et le piétinement ne sont pas compatibles avec l'amélioration de son état de santé .

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J.E.X

6865776172b7e1b6bf1d6804

T. Judiciaire

1 juillet 2025

[P] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de LYON substituée par Me Violaine REYMOND, avocat au barreau de LYON

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3ème chambre A

653b592f502b828318c4e3d3

Appel

26 octobre 2023

Bresse sous le n°338 643 691, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE

Source officielle

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