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5 471 résultats pour « Philippe PLACIDE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea5a

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea5d

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927e0

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA, et de Me FOURNIER de la SCP FOURNIER, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant par Me Alexandre TELLE, avocat Mme Nathalie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2ebd3db21cbdd92821

Appel

14 octobre 2015

14 octobre 2015

née le 27 Décembre 1953 à Gravelines (59820) ... 59240 DUNKERQUE ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a83

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

né le 13 Septembre 1937 à BASTIA ... 20230 TAGLIO-ISOLACCIO ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6dbd3db21cbdd93561

Appel

28 septembre 2016

28 septembre 2016

né le 15 Novembre 1973 à NEUILLY-SUR-MARNE ... 20124 ZONZA ayant pour avocat Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd935a0

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

né le 21 Février 1955 à Marseille (13000) ... ... 20111 CALCATOGGIO ayant pour avocat Me Philippe ARMANI de la SCP ROMANI CLADA MAROSELLI ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme Elisabeth Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf81

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

Philippe X... et la SCI des Ifs, enfin M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:0701DEC005175712

Admin. suprême

1 juillet 2025

1 juillet 2025

    Confiscation proceedings took place on 7, 8, 15, 16 and 17   December 2009.

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

Jean-Philippe, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372608cd580146774226b5

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Jean-Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 1998, qui, pour émission de radiodiffusion sans autorisation, l'a condamné à 15 000 francs

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c52

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

social ès qualités ... lot no9 20090 AJACCIO assistée de Me Philippe ARMANI, avocat au barreau D'AJACCIO INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fbac

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

nationalité Française, née le 24 Janvier 1956 à LIMOGES (87000), Aide soignante, demeurant ...87410 LE PALAIS SUR VIENNE représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924ec

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Par ordonnance du 10 juin 2013, le juge des tutelles précité plaçait Madame Maria-José X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf9bd3db21cbdd8ec2f

Appel

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

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CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f32b

Appel

21 mars 2012

21 mars 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc33bd3db21cbdd8f74c

Appel

23 mai 2012

23 mai 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

Premier Président

626cd2a3bd20aa057d9f371e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Code affaire : 97J Affaire [P] [Z] c/ [X] [V] PARTIES EN CAUSE : Madame [P] [Z], demeurant [Adresse 2] APPELANTE Représenté par Me Bénédicte ROSSIGNOL, substituant Me Jean-philippe

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69e14218cdc6046d477e49df

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

TACTIC SHOP, dont le siège social est sis [Adresse 2] comparante en personne assistée de Me Jean-Philippe HAMEIDAT, avocat au barreau d’ANGERS, COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant

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TCOM

1ère C

69f9e682cdc6046d47a98836

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

L'affaire a été plaidée devant le Tribunal le 16 mars 2026.

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