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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre civile 1-7
68ef2a701643bddf8ff84d05
14 octobre 2025
14 octobre 2025
° Portalis DBV3-V-B7J-XO5W Du 14 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleChambre civile 1-7
68f1cd772f77035fb0bf7e26
16 octobre 2025
16 octobre 2025
- N° Portalis DBV3-V-B7J-XPCI Du 16 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9500a40f8b0008cb7593
4 avril 2024
4 avril 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie MOLLAT, présidente Mme Alexandra PELIER-TETREAU, conseillère Mme Isabelle ROHART, magistrat honoraire
Source officielleChambre civile 1-7
68fb977e11af6ba0065f3892
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Portalis DBV3-V-B7J-XPOS Du 23 OCTOBRE 2025 ORDONNANCE LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ A notre audience publique, Nous, Sophie MOLLAT
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2504487_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Elle demande à ce que l'expertise se fasse au contradictoire de : - la société Modal architecture, - la société CMEBTP, - la société Coretude, - la société I+A laboratoire des structures, - la
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209051_20250305
5 mars 2025
5 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - les conclusions de M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2111053_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, - les conclusions de M.
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2402592_20240228
28 février 2024
28 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 23 février 2024 à 14h30 : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier ; - les observations de Me Thoumine, avocate de M.
Source officielle- Asile - 15 jours
DTA_2406444_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 7 mai 2024 à 14h30 : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier ; - et les observations de Me Bearnais, représentant M. F et Mme E.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410464_20240808
8 août 2024
8 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme El Mouats-Saint-Dizier, conseillère, pour exercer les fonctions de juge des référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2410624_20240807
7 août 2024
7 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er août 2024 à 10h00 : - le rapport de Mme El Mouats-Saint-Dizier, juge des référés, - les observations de Me Bearnais, représentant M.
Source officielleChambre de vacations PC
69f15d45cdc6046d47e883ce
14 avril 2026
14 avril 2026
Didier COLLIN, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier DEBATS Audience du 13 avril 2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
68f07c008df3795388ea9a4a
15 octobre 2025
15 octobre 2025
GIVAUDAN FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Catheline MODAT, avocat au barreau de PARIS, toque : R115 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles
Source officielleChambre Sociale
680875b8dfde5caae99bcfcc
22 avril 2025
22 avril 2025
KDI [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Catheline MODAT de l'AARPI Studio Avocats, avocat au barreau de PARIS NOUS, Martine LEBAS-LIABEUF, Présidente de la chambre sociale et des affaires
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
686dfb15002316e0ca848f86
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur LE PROCUREUR GENERAL - SERVICE FINANCIER ET COMMERCIAL ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5293ef93c421386aa7
22 janvier 2025
22 janvier 2025
028 923, représenté par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 - N° du dossier 24080680 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
680c68ab230da8dfaf90c07c
25 avril 2025
25 avril 2025
avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 - N° du dossier 02023749 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 2 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
67f9f3b6a6be9c926c7caaab
10 avril 2025
10 avril 2025
Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « NOVARE CAMP » ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 906-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n° , 1 page) Nous, Sophie MOLLAT-FABIANI
Source officiellesoc
61372230cd580146773faf27
5 janvier 1995
5 janvier 1995
..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1991 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée La Bergerie, dont le siège est à Valfréjus, Modane
Source officielleChambre sociale 4-2
69d73323cdc6046d4799c014
1 avril 2026
1 avril 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE Section : R N° RG : F 25/00011 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mourad MERGUI Me Catheline MODAT
Source officiellePage 69 sur 160