Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
62c7c942cb8dca058e3e7808
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 09 Mars 2022 en audience publique.
Source officielleAF - Liquidations
69e92020cdc6046d472d4e7a
2 avril 2026
2 avril 2026
DUCLOS, Président rapporteur GREFFIERE : Séverine MOLINIER, Le magistrat rapporteur a rendu compte des débats dans le délibéré du Tribunal composé de : PRESIDENT : Matthieu DUCLOS, Président JUGES
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64a50cf6b8594705dbfccc55
4 juillet 2023
4 juillet 2023
avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Madame Florence MATHIEU
Source officielleJ.L.D.
68e4364d681ed727f2a69dc5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
3ème prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/02496 - N° Portalis DBX4-W-B7J-UPWU le 06 Octobre 2025 Nous, Matthieu
Source officielleJ.L.D.
68def0486af9fd1f80977712
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Portalis DBX4-W-B7J-UPIN ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Matthieu
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b90fa67f3dd969e55075
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[V] - Mme [M] Formule exécutoire + CCC le 25 juillet 2023 à : - la SCP X.COLOMES-S.COLOMES-MATHIEU- ZANCHI-THIBAULT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1506866c0645d4b7aa
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[Adresse 4] [Localité 3] représenté par Monsieur [J] [P], muni d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 03 Septembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielleCTX Protection sociale
67097e1706866c0645d4b80b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Bureau 403 [Localité 2] représentée par Monsieur [Y] [C], muni d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 03 Septembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ff8592a4ff9ec259c09529
3 octobre 2024
3 octobre 2024
RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL PUYBARAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile,
Source officielle2ème Chambre
67189496d8ceca1cd7019042
22 octobre 2024
22 octobre 2024
N° RG 23/01703 - N° Portalis DBVM-V-B7H-LZXQ N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL BGLM Me Mathieu WINCKEL
Source officielle3ème chambre 1ère section
67eed2afb848dd6814c5e555
3 avril 2025
3 avril 2025
Elle a créé et commercialise, depuis 2019, une " maison des formes ", jouet d'éveil pour enfants, composée d'une maison-boîte en bois naturel et de couleur, reproduisant les motifs d'une ferme, et de ses
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
64a66022bbd03a05db9651aa
5 juillet 2023
5 juillet 2023
CENTURY 21 A.C.O., agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Maître MATHIAS substituant Maître Sophie BENAYOUN de la
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
615e0e4ac25a97f0381f547e
15 décembre 2014
15 décembre 2014
Ces derniers faisaient réaliser des travaux qu'ils avaient confiés à l'ENTREPRISE CARD'S, afin d'aménager les combles de leur maison pour les transformer en un étage habitable.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0a6c5cdc6046d479a22cb
27 janvier 2026
27 janvier 2026
30 [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] [Adresse 2] Représentée par : Madame Natacha DUNDA DEFENDEUR(S) : Monsieur [L] [V] (EI) [Adresse 3] Numéro SIREN : 801 023 136 Représenté par : Maître Mathilde
Source officielle2ème Chambre
680875c3dfde5caae99bd052
22 avril 2025
22 avril 2025
BEAH [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathilde LOHEAC de la SELAS AVOGAMA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE Suivant bons de commande
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a174c8dcdc6046d4726ed85
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Marie-Paule FRAMMERY, Représentant les travailleurs salariés Assesseur : Stéphane VIVIER, Représentant des travailleurs non salariés Greffier : Mathilde
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a174c94cdc6046d4726ee27
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Marie-Paule FRAMMERY, Représentant les travailleurs salariés Assesseur : Stéphane VIVIER, Représentant des travailleurs non salariés Greffier : Mathilde
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a174ca2cdc6046d4726ef2a
22 mai 2026
22 mai 2026
TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Marie-Paule FRAMMERY, Représentant les travailleurs salariés Assesseur : Stéphane VIVIER, Représentant des travailleurs non salariés Greffier : Mathilde
Source officielleChambre 2 A
679482fbc6ca88188aff6a16
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il peut être observé en effet que, si la maison de M.
Source officiellecr
édure suiviec/Marie-Lise Z
6079a8579ba5988459c4cd2a
16 mars 1994
16 mars 1994
Bernadette, veuve Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administrateur légal des biens de ses enfants mineurs Mathieu, Jean, Laurent, Denis et Manon Y..., partie civile, - la compagnie
Source officiellePage 69 sur 120