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2 385 résultats pour « Mathilde MANSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Contentieux général

65ca6bb3c0f14416cde8e92a

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

oppose : DEMANDEURS : Monsieur [T] [R] né le 02 Décembre 1981 à [Localité 8] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 5] Représenté par Me Julien PLOUTON (Avocat au barreau de BORDEAUX) substituée par Me Mathilde

Source officielle

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CA

2ème chambre civile - HSC

653b58d7502b828318c4e313

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

septembre 2023 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [X] [Z], né le 21 Juillet 1984 à [Localité 2] (33), actuellement hospitalisé au CH [Localité 6]-[5] assisté de Maître Mathilde

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

653b58d7502b828318c4e311

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

du 13 septembre 2013 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Madame [U] [W], née le 09 Juin 1972 à [Localité 3] (33), actuellement hospitalisée au CHS [4] assistée de Maître Mathilde

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

690301371e4ff47a82fad80a

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

de son représentant légal domicilié en cette qualité [Adresse 2] Absent Représenté par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX, lequel est substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6684eac3a0de54ff609f7cba

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

suivant déclaration d'appel du 27 juin 2022 APPELANTE : Madame [N] [S] [G], née le 17 décembre 1997 à [Localité 3] (69), de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représentée par Maître Mathilde

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6780be15780de3a214879ddc

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[L] [G] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 7] (33) demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX, substitué par Me Mathilde

Source officielle
CA

3ème CHAMBRE FAMILLE

652f78abb053208318995946

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

19 Juillet 1951 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Julien PLOUTON de la SELAS JULIEN PLOUTON, avocat au barreau de BORDEAUX et à l'audience parMe Mathilde

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

Manon sur son look gothique ; que Mathieu a confirmé que Manon était dans sa classe au collège, sur les faits « il ne sait pas » ; puis, entendus vers 16 heures, Tristan a admis être avec son frère et

Source officielle
CC

cr

6137261acd58014677422f3d

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

J'ai reconnu mon prof avant qu'on me dise qu'il faisait quelque chose de mal" ; que Mathilde Y... déclare "Nous avons rencontré quatre filles du lycée qui se trouvaient un peu plus bas dans le bois.

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c978

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

février 1989, déclarait qu'au cours des vacances de la Toussaint, alors que ses grands- parents étaient venus les voir et que sa soeur et lui-même aidaient leur grand-père à transférer des affaires de la maison

Source officielle
CA

Service des Référés

6a22628bcdc6046d4739339c

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

DEMANDERESSES suivant assignation du 08 avril 2026 Compagnie d'assurance GROUPAMA MEDITERRANEE prise en la personne de son représentant légal, [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Mathilde

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100142

Cassation

6 février 2008

6 février 2008

d'oeuvres d'art garnissant le domicile conjugal, dont la jouissance lui avait été attribuée par l'ordonnance de non conciliation ; que le 26 décembre 1996, Mme X... a fait donation-partage à ses enfants, Mathieu

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde1acdc6046d473da45d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 19 Mai 2026 N° d’inscription au répertoire général : N° RG 26/00006 - N° Portalis DBZH-W-B7J-C6AAH Minute n° Copie exécutoire le 19/05/2026 à Me Mathilde

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae3ecdc6046d47d6174b

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

représentant légal de l'entreprise et le représentant des salariés ont été appelés à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [Z] [X], Président, et Monsieur Mathieu

Source officielle
CE

8 SS

CETAT:CETATEXT000007998462

Admin. suprême

3 septembre 1999

3 septembre 1999

DE RETRAITE "MATHILDE D'Z..." est, par suite, fondée à en demander, pour ce motif, l'annulation ; Sur les conclusions de la MAISON DE RETRAITE "MATHILDE D'Z..." tendant à l'application de l'article 75

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Antoine X...et son épouse Mme Mathilde B... sont propriétaires d'une maison d'habitation édifiée sur une parcelle située à Biguglia au lieudit ... cadastrée section B no 945. M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300709

Cassation

11 juin 2013

11 juin 2013

Aaron X... et Mme Mathilde X....

Source officielle
TJ

JLD

69d568d2cdc6046d4771d0f3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

MARLIERE, Premier Vice-Président au Tribunal judiciaire de BOULOGNE SUR MER, juge chargé du contrôle des mesures restrictives et privatives de libertés en droit des étrangers, assistée de Madame DEVULDER Mathilde

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ée par Monsieur Gérard X... et Madame Marie B... épouse Xc/Madame Anne D

6253cbe9bd3db21cbdd8e9a9

Appel

7 décembre 2011

7 décembre 2011

Mathilde épouse G.... Vu l'ordonnance de clôture en date du 7 avril 2011 et le renvoi à l'audience du 10 octobre 2011.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

677f67b18c38f76f783033b5

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

MAISON TURQUAZ prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 2] à [Localité 4] représentée par Me Mathilde SEILLE, avocat à la cour INTIMÉS : Monsieur [E] [P] et Madame

Source officielle