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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ctx Gen JCP
6786c62ddf5b5c7d10ca7fdf
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Monsieur [E] [M] DÉCISION DE CADUCITÉ --------------------------------------------------------------------- Prononcée publiquement au nom du peuple Français le 08 janvier 2025, présidée par Madame CART Magalie
Source officielleCtx Gen JCP
678abb255289c7662ca2ee2c
2 octobre 2024
2 octobre 2024
délivrée le : à : DÉCISION DE CADUCITÉ --------------------------------------------------------------------- Prononcé publiquement au nom du peuple Français le 02 octobre 2024, présidé par Madame CART Magalie
Source officielle6ème chambre 1ère section
686c1141dd7001754d61be42
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Siège social 8 rue Louis Armand 75015 PARIS défaillant NOUS, Marie PAPART, Vice-président assistée de Margaux DIMENE, Greffier, Vu
Source officielleCtx Gen JCP
68701350b8daa57c7f6715d5
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[Z] [Y] [F] DÉCISION DE CADUCITÉ --------------------------------------------------------------------- Prononcé publiquement au nom du peuple Français le 02 octobre 2024, présidé par Madame CART Magalie
Source officielleCharges de copropriété
68223d353cb412de3258f322
2 avril 2025
2 avril 2025
SP-DR [Adresse 1] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux DIMENE, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielleCharges de copropriété
68223d383cb412de3258f3d2
2 avril 2025
2 avril 2025
par Maître Nicolas GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDEUR SCI MEGLEV AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Juge Assistée de Margaux
Source officielleCharges de copropriété
68223d383cb412de3258f3da
2 avril 2025
2 avril 2025
OVADIA sise [Adresse 1] AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux DIMENE, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielleCharges de copropriété
68223d383cb412de3258f3e5
2 avril 2025
2 avril 2025
DEFENDERESSE La SCI IPOMAR se situe au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux
Source officielleCharges de copropriété
68223d393cb412de3258f424
2 avril 2025
2 avril 2025
[M] [R] Mme [O] [T] demeurant au [Adresse 2] AVOCATs DEFENDEURS défaillant défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux DIMENE, Greffière, Vu les articles
Source officielleCharges de copropriété
68223d3c3cb412de3258f4ba
2 avril 2025
2 avril 2025
AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Dominique DEMEYERE - #E1291 DEFENDERESSE Mme [O] [T] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux
Source officielleCharges de copropriété
68223d3c3cb412de3258f4dd
2 avril 2025
2 avril 2025
GUERRIER de la SCP NICOLAS GUERRIER ET ALAIN DE LANGLE - #P0208 DEFENDERESSE Mme [C] [O] AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente Assistée de Margaux
Source officielleCharges de copropriété
68223d3e3cb412de3258f529
2 avril 2025
2 avril 2025
FINANCIERE TREMOILLE AVOCAT DEFENDEUR défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Lucile VERMEILLE, Vice-présidente Assistée de Margaux DIMENE, Greffière, Vu les articles 799 et suivants du code de procédure
Source officielleCharges de copropriété
67f95ebf0ea89248182a57e1
2 avril 2025
2 avril 2025
vestiaire #U0008 DÉFENDEURS Monsieur [M] [T] [L] [O] Madame [Y] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Non représentés *** Nous Lucile VERMEILLE, Vice-Présidente, juge de la mise en état, assistée de Margaux
Source officielleCharges de copropriété
67f95ed80ea89248182a5b1f
3 avril 2025
3 avril 2025
GUEPARD [Adresse 1] [Localité 4] Non représentée *** Nous Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Margaux DIMENE, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article
Source officielleCharges de copropriété
67f95ed90ea89248182a5b51
3 avril 2025
3 avril 2025
barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #U0008 DÉFENDEUR Monsieur [E] [U] [Adresse 3] [Localité 6] Non représenté *** Nous Julie KHALIL, Vice-présidente, juge de la mise en état, assistée de Margaux
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659658f2fa0e60000859aa2c
3 janvier 2024
3 janvier 2024
, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 28 Août 2023, enregistrée sous le n° Monsieur [R] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Magalie
Source officielleChambre 1- section A
6a160e06cdc6046d47086ef7
22 mai 2026
22 mai 2026
Composition du tribunal, lors des débats et du délibéré : Président : TICHIT Sébastien Assesseur : LE BEUZ Margaux Assesseur : DE GOUVILLE Gaëlle Greffier : TRUTTMANN Emilie Ministère public : par réquisitions
Source officielleciv2
60794c079ba5988459c4474b
7 mai 1981
7 mai 1981
COMPTER DE LA NOTIFICATION DU JUGEMENT; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE GOLDENBERG, LES SOCIETES PUB GOLDENBERG, GROUPE GOLDENBERG ET CIE ET LES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES DUVAL, LE MARAIS
Source officielleciv2
60794c3c9ba5988459c45022
30 octobre 1989
30 octobre 1989
Sur les trois moyens réunis : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 17 juin 1988) d'avoir débouté la société civile immobilière Marel du pourvoi immédiat formé par elle contre le
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008033227
5 septembre 2001
5 septembre 2001
France ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M. du Marais
Source officiellePage 69 sur 361