l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 1134 du code civil, ensemble l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Jacqueline

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR placé Madame X... sous curatelle simple ; AUX MOTIFS QUE " la pathologie psychiatrique affectant Madame Jacqueline X..., constatée par le Docteur A..., médecin

le 25 septembre 1986 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section B), au profit de : 1°/ La CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE (CPAM) DE PARIS, dont le siège est ... (12e), 2°/ Madame Jacqueline

Z..., Armand, Roger C..., demeurant 6, résidence du Parc à Palaiseau (Essonne), 2°/ Mme Jacqueline A..., veuve de M.

: Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Stéphanie X... est née le 1er février 1966 ; que son acte de naissance porte la mention "née ... de Michel X... ... et de Jacqueline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline Y..., épouse A..., demeurant ...

avenue Georges Clemenceau à Béziers (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale, section A), au profit de : 1 / Mme E..., née Jacqueline

Thierry A..., demeurant ..., 3°/ de Mme Jacqueline B..., demeurant ..., 4°/ de Mme Jocelyne C..., demeurant ..., 5°/ de Mme Ginette F..., demeurant ..., 6°/ de Mme Chantal Z..., demeurant .

Pierre X..., demeurant ..., 4°/ Mme Jacqueline Z..., née X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 avril 1994 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre civile), au profit de M.

Bruno XW..., 23°) Mme XW..., demeurant tous deux ..., 24°) Mme Jacqueline XD..., demeurant ... (12ème), 25°) Mme Jacqueline Z..., demeurant ... (9ème) (Rhône), 26°) Mme R...

Jacques C..., ès qualités de curateur de son épouse Mme C..., née Jacqueline X..., demeurant ... à Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne), en remplacement duquel vient Mme Monique Z..., ès qualités de curateur

CONSTATONS que Maître JACQUEMIN Karen avocat du barreau de BAYONNE, et Maître Y... ... 64600 ANGLET tél. ... huissier dans le ressort des Pyrénées Atlantiques qui ont accepté de prêter leur concours au

Par des mémoires en défense, enregistrés le 16 mars 2022 et le 6 avril 2022, la commune du Plan-de-la-Tour, représentée par Me Jacquemin, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge

C / Jacqueline X...- A... épouse Y... Henri Z...

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Jacqueline X... de sa demande indemnitaire ; AUX MOTIFS PROPRES QU' « sur la demande indemnitaire de Mme Jacqueline Y... épouse X..., il convient

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roger X... est décédé le 29 décembre 2000, laissant pour lui succéder ses trois filles, Jacqueline, Hélène et

Henri AP..., 11°/ Mme Jacqueline ZH..., épouse AP..., demeurant ensemble ..., 65400 Arnouville-lès-Gonesses, 12°/ M.

JONCTION N° RG 25/03406 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JJIV joint au dossier RG 25/03340 S.E.L.A.R.L. [5]' - ME [X] [Y], liquidateur de la SAS [4] Représentant : Me LALANNE de la SCP LALANNE-JACQUEMAIN