Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05451
25 octobre 2016
25 octobre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller BELLENGER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50726
1 juin 2021
1 juin 2021
Bellenger, conseiller, et les conclusions de M. Lemoine, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 mai 2021 où étaient présents M. Soulard, président, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2021:CR51533
14 décembre 2021
14 décembre 2021
Bellenger, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M.
Source officielle11e chambre
626248b7b1a50c277d4c5dd6
21 avril 2022
21 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, Magistrat
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007740455
9 octobre 1987
9 octobre 1987
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Y..., veuve X..., Mlle Claire-Marie X..., Mlle Bérangère Z..., M. François Xavier X..., M. Benoît Joseph X... et au ministre de l'agriculture.
Source officielleJEX
69de99f4cdc6046d473d85fb
9 avril 2026
9 avril 2026
immatriculée au RCS de TARBES sous le n°814.625.802, dont le siège social est 3 Rue de la Victoire 65000 TARBES, prise en la personne de son représentant légal, Rep/assistant : Maître BURTIN de la SCP BERRANGER-BURTIN
Source officielleJ.L.D.
6974cdcdcdc6046d478de2db
9 janvier 2026
9 janvier 2026
STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 09 janvier 2026 à 14h50, Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Anne-Bérangère
Source officielle11e chambre
627df9a10d41e0057d43e861
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT, Conseiller,
Source officielleRéférés et Recours
62da3e662eb797effb07043d
21 juillet 2022
21 juillet 2022
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 6] Monsieur [O] [S] [Adresse 4] [Localité 7] Demandeurs au référé ayant pour avocat Me Isabelle BURTIN de la SCP BERRANGER
Source officielleJ.L.D.
69cd627bcdc6046d47c6a8b2
1 avril 2026
1 avril 2026
STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 01 avril 2026 à 15h19, Nous, Coralie COUSTY, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Anne-Bérangère
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66a14633bfa4c7b1df1a9502
22 décembre 2023
22 décembre 2023
GAN ASSURANCE CLAUDE ZAOUATI, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Bérangère MONTAGNE de la SELARL GAUD MONTAGNE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0430 COMPOSITION
Source officielleChambre commerciale 3-1
68660f79bbe0ac41ca81b0dd
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Florence DUBOIS-STEVANT, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a8d1b5e12c85000874ae4e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
1968 à BAKOU de nationalité Russe demeurant [Adresse 5] Bagrat HOUSEPYAN né le [Date naissance 3] 1961 à BAKOU de nationalité Azerbaidjanaise demeurant [Adresse 5] Représentés par Maître Bérangère
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd8563f
15 janvier 2001
15 janvier 2001
ANGERS du 07 Décembre 1999 ARRÊT RENDU LE 15 Janvier 2001 APPELANTE : Société CHAMROUSSE, prise en la personne de son gérant, la Sté MULTIGESTION, Roche Béranger 38410 VAULNAVEYS LE HAUT représentée
Source officiellesoc
61372315cd58014677405349
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Sur le pourvoi formé par la société Solfin, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de Mme Berangère
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE00921_20220623
23 juin 2022
23 juin 2022
Toutefois, par un arrêté n° 78-2021-09-07-00004 du 7 septembre 2021 régulièrement publié le même jour au recueil des actes administratifs, Mme Bérangère Nicolas, secrétaire générale de la sous-préfecture
Source officielleJuge des référés
ORCA_26MA00523_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 18 février 2026, sous le n° 26MA00523, la SCICV Le Petit Bois, représentée par la SCP d’avocats Beranger-BLANC- BURTEZ- DOUCEDE & ASSOCIES,
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a6
10 juin 2004
10 juin 2004
SPEL FRANCE représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée de Me BOREL, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Jean X... représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me BERENGER,
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-223751
2 mars 2023
2 mars 2023
xa0; 0.3 m² 0.3 m² applicant transported on numerous occasions, lack of or insufficient natural light, lack of or poor quality of bedding
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0906DEC001211986
6 septembre 1989
6 septembre 1989
This complaint should consequently be rejected as being incompatible ratione materiae with the Convention or as being manifestly ill-founded within the meaning of Article 27 para. 2 (Art. 27-2)
Source officiellePage 68 sur 782