précises et concordantes du dossier qui font état des pathologies de la fille de la requérante, notamment du syndrome de stress post-traumatique très important qu’elle subit, du fait de la situation vécue

Pour justifier de l'urgence à suspendre l'exécution de la décision attaquée, M. et C E font valoir que la requérante n'a vécue séparée de ses fils que parce que ces derniers se sont vus refuser la délivrance

Les modalités de prise de rendez-vous, qui comprennent au moins deux vecteurs, dont l'un n'est pas numérique, sont déterminées par le préfet. / Le préfet peut également prévoir, si l'étranger en fait la

incriminés quant au fait générateur et au recouvrement de la taxe sont liées aux différences intrinsèques, de nature et de fonctionnement, de ces deux types d'opérateurs économiques, qui sont les vecteurs

suppléant, Liquidateur : SELARL [E] [W] représentée par Me Stéphan SPAGNOLO [Adresse 3] [Localité 1] Chargé d'Inventaire : SAS [G] GAUTHIER [G] [Localité 2] BASSON, commissaire de justice [Adresse 4] vec

requête pour une détention d'une durée de quarante et un jours, à la réparation du préjudice moral prenant en considération le choc carcéral compte tenu des circonstances particulières personnellement vécues

Il était toutefois relevé par ce même médecin que 'la perspective d'être livré à lui-même' était vécue comme 'angoissante au point de constituer un facteur de risque important de comportements violents

. / Les modalités de prise de rendez-vous au point d'accueil numérique, qui comprennent au moins deux vecteurs, sont déterminées par le préfet. ".

(gestion de sites éloignés, absence de définition précise des postes et des périmètres d'action de chacun, en particulier pour les cadres), - une communication de la direction générale n'étant pas vécue

Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Veolia Environnement sont mis à disposition (les sociétés Campus Veolia Environnement Ile-de-France, Centre-Est, Méditerranée, Sud-Ouest et Atlantique) et de quatre associations, dont deux (Association Vecteur

Comme nous vous l'avons indiqué, nous avons donc demandé explicitement et individuellement aux salariés concernés de nous exposer la ou les situations vécues. 5 salariés ont relaté leur sentiment de 'harcèlement

. / Les transferts de radionucléides par les différents vecteurs, notamment les chaînes alimentaires et les sédiments aquatiques, sont évalués.

entreprise de presse en vertu de ses statuts ayant pour objet exclusif la défense des professions qu'elle représente, et au plan général un syndicat professionnel qui édite une publication étant son «vecteur

dans un contexte professionnel et contemporain de son emploi au sein de la CARSAT, en indiquant si, par les composants de sa personnalité, le tableau qu' elle présente peut résulter d'une situation vécue

[P] était hagard, pâle et anéanti par la situation qu'il avait vécue. M. [I] a précisé que M. [P] avait les yeux brillants, qu'il avait du mal à dire les choses, que M.

L’intervention de la police au domicile des requérants, telle qu’elle a été vécue par eux, peut se résumer comme suit.

FRANTZ P ; " AUX MOTIFS QU'IL NE RESULTAIT PAS DE L'ACTE DE NOTORIETE DELIVRE PAR LES AUTORITES HAITIENNES QUE LES INTERESSES AIENT ETE VERITABLEMENT EN ETAT DE CONCUBINAGE NOTOIRE, C'EST-A-DIRE AIENT VECU