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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd88081
21 mars 2006
21 mars 2006
sa chute et de ses douleurs ; il ajoute qu'il est finalement allé seul à l'hôpital où il a subi des examens et que le certificat médical du service des urgences fait état de traumatismes aux deux poignets
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beae
16 mai 2008
16 mai 2008
Ne doit pas effectuer de mouvements forcés du poignet droit. Peut exercer un emploi de type magasinier, coursier, administratif... " (8 mars 2004) " Inapte au poste d'électricien.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e7e
4 février 2016
4 février 2016
droit siège des lésions : poignet gauche nature des lésions : douleurs victime transporté chez son médecin traitant accident constaté le 18 septembre 2002 à 8 heures ».
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405600_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Elle a subi, à l'automne 2016, une chute de sa hauteur entraînant des douleurs au poignet droit.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2411756_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
montrent la présence d'un trou sur le trottoir dont la présence n'est pas signalée, à l'endroit où elle soutient avoir été victime d'une chute, le 6 juin 2024, qui aurait occasionné des blessures au poignet
Source officiellePôle social
6686e4d4e74459e0c7ed0afd
1 juillet 2024
1 juillet 2024
complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 29 mars 2023 par le docteur [K] faisant état de : « douleurs et [illisible] d'une tendinite poignet
Source officielleChambre Sociale
6288829eedb9a9057d0d2a65
19 mai 2022
19 mai 2022
Le 1er décembre 2017, le médecin note une disjonction scapho-lunaire au poignet droit.
Source officielle4ème Chambre Section 3
678b43acc6ad78dd9cf0d440
16 janvier 2025
16 janvier 2025
lui a été envoyé et n'a pas contredit le salarié dans ses déclarations aux termes desquelles il effectue plus de 3 jours par semaine 3 heures par jours des mouvements répétés de flexion/extension du poignet
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65a8d6f5e12c85000874b0ba
17 janvier 2024
17 janvier 2024
12 avril 2014, Mme [Y] [W], alors salariée de la société [6] en tant qu'agent de conditionnement, a déclaré deux maladies professionnelles : une 'épicondylite coude gauche externe' et une 'tendinite poignet
Source officielle3ème chambre
DTA_2301224_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Mme B..., agente territoriale spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) de la commune de Fabrègues, a été victime le 19 septembre 2019 d’un traumatisme sur son poignet droit alors qu’elle s’occupait de
Source officielle5e Chambre
5fe1dafd463108b13d59747c
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Nature de l'accident : La vis et le boulon se sont bloqués, lui occasionnant une douleur au poignet droit Siège des lésions : Poignet(s) DROIT(S) Nature des lésions : Douleur(s)' Le certificat médical
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01462_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Après des radiographies de contrôle du poignet pratiquées en juin et juillet 2014 et le retrait des broches le 16 juillet suivant, M.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2212588_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
s'agissant du poignet gauche.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209072_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
D souffrait d'un état antérieur à type d'arthrose asymptomatique évalué au taux d'incapacité de 4 % et un taux d'incapacité de 12 % résultant de séquelles de raideur douloureuse du poignet gauche à la
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6162b2494abc2618d50e04b9
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Lors de la visite médicale de reprise, le 7 octobre 2009, il est déclaré apte à son poste de technicien sous réservé de ne pas travailler en position accroupie, de ne pas solliciter son poignet droit et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200389
13 mars 2014
13 mars 2014
juridiction avait commis, l'arrêt énonce que cet expert mentionne l'existence d'un antécédent constitué par un premier accident du travail survenu le 15 juillet 2002, ayant déjà occasionné un traumatisme au poignet
Source officielle1ère chambre
DTA_2100619_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
A la suite d'un accident domestique survenu le 12 novembre 2018, B C, alors âgé de 2 ans, a été admis au service des urgences du centre hospitalier d'Ajaccio pour une plaie du poignet droit où une simple
Source officielle1ère Chambre civile
660e43090740db0008fa92df
3 avril 2024
3 avril 2024
MISEM Représentée et assistée de Me Marc POISSON, avocat au barreau d'ARGENTAN Le TROIS AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, G.
Source officielle9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007626528
3 juin 1988
3 juin 1988
; que la commission, qui a relevé que les achats de poissons faits à des pêcheurs locaux, que le contribuable avait passés en charges, n'étaient pas appuyés de factures, a pu, sans se contredire, estimer
Source officielleciv3
613720c1cd580146773ee212
27 janvier 1988
27 janvier 1988
demeurant à Bisanos (Pyrénées-Atlantiques), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 juillet 1986, par la cour d'appel d'Agen (1re chambre), au profit de la société à responsabilité limitée LA POISSONNERIE
Source officiellePage 67 sur 689
FRANCOIS POISSONNET
05/06/2026
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POISSONNET, Eliott, Matthieu, Valentin
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
24/05/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
16/01/2026
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POISSONNET DAMIEN MENUISERIE
07/01/2026
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POISSONNET LAURENT
11/11/2025
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