ZA 81 ne figurait pas dans l'énumération des parcelles louées et contenues dans le bail ne pouvaient pas dire qu'elle en faisait néanmoins partie en se fondant sur des éléments de preuve extérieurs, tels

ou parties de parcelles leur appartenant.

[F] (le preneur) a mis à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée Univers Ponies (l'EARL), dont il est associé, des parcelles données à bail rural par Mme [L] (la bailleresse)

[...] , l'existence d'un droit de passage sur le chemin de 2,50 mètres de largeur sur la parcelle appartenant à M.

immobilière Les Bons Enfants, déjà propriétaire des parcelles voisines cadastrées section AL n° [Cadastre 4], [Cadastre 5] et [Cadastre 10], une parcelle cadastrée section AL n° [Cadastre 6]. 3.

cadastrées [...] , [...] et [...] et grevées, selon acte du 13 mai 1930, d'un droit de passage au profit des parcelles voisines cadastrées [...] et [...], ont assigné les propriétaires des fonds dominants

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 12 décembre 2002), que les époux X..., propriétaires d'une parcelle

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 19 janvier 2006), que, par conventions des 20 septembre 1895 et 30 mars 1926, les consorts X... ont autorisé les consorts Y... à continuer à utiliser un passage

D... et André Z... et Mme Marie-Thérèse Z..., épouse X..., propriétaires indivis d'une parcelle cadastrée AD 857, à usage de chemin, ont grevé celle-ci à titre de servitude réelle, d'un droit de passage

G... et Mme X... des parcelles cadastrées [...] , [...] et [...].

D..., notaire, la commune de Bais (la commune), ainsi que M. et Mme T..., propriétaires de parcelles voisines, en reconnaissance d'une servitude légale de passage sur les parcelles [...] et [...] et indemnisation

Ces parcelles sont contiguës à la parcelle section [Cadastre 11] dont est propriétaire M. [H] [K] qu'il a acquise le 24 août 2004. Une tentative de bornage amiable est intervenue en 2013.

[...] était grevé d'une servitude de passage au bénéfice de leur parcelle [...]

que les consorts T... revendiquent pour accéder à leur propriété de la parcelle [...], traverse la parcelle [...] appartenant aux époux P....

n° 63 mesurait 464 m2, que sur le plan cadastral annexé à l'acte de vente cette parcelle était limitée par la bande du domaine public et mesurait 31 millimètres sur 15 millimètres à l'échelle 1/1000e

, cela correspondait à des terrains qu'il avait mentionnés (Z..., Baron) et qu'une erreur a pu légitimement être produite par l'ensemble des sachants sur la parcelle A, imbriquée dans la A 218 ; qu'en

[F] [O], domicilié [Adresse 1] (Burkina Faso), a formé le pourvoi n° S 22-24.184 contre l'arrêt rendu le 22 septembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant

respectives par le chemin de la Madone ; que M. et Mme X..., propriétaires d'une parcelle voisine, se sont opposés à tout passage ; que M. et Mme Z..., M.