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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9ème Chambre

DTA_2501992_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026. Le rapporteur, Signé G.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2505942_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2025. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2506050_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Bertin, représentant M. D... A.... Une note en délibéré a été enregistrée le 7 janvier 2026, présentée pour M. D... A....

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2506192_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jacquelin, rapporteur ; Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2506245_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2506704_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : M. A..., ressortissant afghan, né le 30 janvier 1991, a déposé une demande de regroupement familial au profit de son épouse Mme C....

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2510774_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Jacquelin, rapporteur, - les observations de Me Morin, représentant Mme C....

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008095487

Admin. suprême

22 février 2002

22 février 2002

. ; Vu la demande, enregistrée le 28 février 2000 au greffe du tribunal administratif de Nice, présentée par Mme Jacqueline X..., demeurant ... ; Mme X... demande l'annulation de la décision de la commission

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025367199

Admin. suprême

8 février 2012

8 février 2012

Pascal F, Mme Mireille E, M. et Mme Michel G, M. et Mme Jean-Charles D, Mme Jacqueline A et M. et Mme Marcel B la somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2302367_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Debourg, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 octobre 2025. Le rapporteur, signé G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ac

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

. / Jacqueline Y... divorcée X... Arrêt rendu le HUIT MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd929b5

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Michel X..., Mme Jacqueline Y... épouse X...

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2200865_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Grégoire Jacquelin, rapporteure, - les conclusions de Mme Chabrol, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2500923_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2416849_20250915

Administratif

15 septembre 2025

15 septembre 2025

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2417996_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Sankhare, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2417999_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Bertrand, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2411459_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Jacquelin, rapporteur ; - les observations de Me Volle, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2411676_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Jacquelin, rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2414343_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Jacquelin, premier conseiller ; Mme Fabas, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mars 2025. Le rapporteur, signé G.

Source officielle

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