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14 053 résultats pour « Genot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2303372_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Mme B... a été victime le 13 juin 2016 d’une chute en scooter, à l’origine d’une fracture du plateau tibial du genou droit ayant justifié à compter de cette date une prise

Source officielle

Page 66 sur 703

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CA

Cour d'Appel

écembre 2000, une action en contestation de paternitéc/M Y

6253cbb7bd3db21cbdd8e13d

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Par arrêt confirmatif du 31 mars 2006 la cour d'appel de Fort de France a rejeté cette demande et refusé d'ordonner une expertise génétique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd37bd3db21cbdd92a30

Appel

20 mai 2015

20 mai 2015

habilitée tous prélèvements cellulaires à l'expertise sur la personne de Mohammed X... ; rechercher notamment au moyen des analyses d'identification génétique par comparaison avec les profils génétiques

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

64437d41823e6dd0f8bf8152

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

- scintigraphie : 06/11/2014 ; des épanchements répétitifs et des douleurs : 21/01/2016 ; prothèse totale genou droit et mobilisation genou : 05/2016 ; kinésithérapie intensive ; récidive d'algo-neuro-dystrophie

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

69735fc7cdc6046d4769556d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[W] [O] à 7% pour des 'douleurs du poignet gauche chez un droitier et du genou droit sans limitation fonctionnelle objectivable'.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100346_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

Le 4 octobre 2010, une nouvelle arthroscopie du genou est réalisée au centre hospitalier de Falaise pour traiter un kyste méniscal interne du genou. Le 7 octobre 2011, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e2c0cdc6046d47dcc529

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 17 janvier 2025, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Madame Nicole GENOT-LOISEL

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdc638001e3c58762207d27

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

totale du genou.

Source officielle
CC

cr

6079a8db9ba5988459c4f20e

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

traumatisme cranio-facial avec bourdonnements d'oreilles accompagnés d'une rougeur discrète au niveau de la tempe droite (certificat médical du 2 mars 1992) ; qu'en effet, la fracture non déplacée du genou

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100597

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

X..., que la preuve pouvait être apportée par tous moyens et résulte en l'espèce de l'expertise génétique de M. K... E... en date du 7 octobre 2016 selon laquelle M.

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742776f

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

indigne" donné par la prévenue à Ingrid D... à plusieurs reprises et lors notamment de repas professionnels) et en ordres humiliants, Ingrid D... s'étant vue enjoindre par Brigitte X... de se mettre à genoux

Source officielle
CC

cr

6137251acd5801467741afb6

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

autorité et de l'avoir en répression condamné à une peine de 18 mois d'emprisonnement, dont un an avec sursis et à diverses mesures ; "aux motifs que B..., quant à elle, a expliqué qu'assise sur les genoux

Source officielle
CC

cr

PARIS, en date du 2 mars 2000, qui, dans l'information suiviec/Frédéric X

613725e2cd5801467742143c

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

à l'époque des faits et jusqu'aux arrêtés portant tarif interministériel des prestations sanitaires plafonnant des remboursements de la prothèse de la hanche le 6 mars 1992, en juillet 1994 celle du genou

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421b1c

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

ces enfants, dont la plupart aujourd'hui sont adultes, ont été victimes d'atteintes sexuelles autres que le viol allant d'attouchements limités, comme des caresses dans le cou, dans le dos, sur les genoux

Source officielle
CC

cr

6137264dcd58014677424827

Cassation

19 janvier 2005

19 janvier 2005

caressait tendrement Mélissa sur le corps et les épaules ( ) ; Cédric a ensuite appelé Mélissa et elle est partie" ; que Jean-Claude B... déclare que lors de cette scène, il avait les mains sur les genoux

Source officielle
CC

cr

6137269bcd58014677426fba

Cassation

9 octobre 2007

9 octobre 2007

pour révéler l'implication des accusés, dont l'intéressé, dans le crime reproché ; qu'il a été nécessaire d'exploiter de nombreux éléments de téléphonie, procéder à des interrogatoires, expertises génétiques

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2b8e633183e2ee177cc

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

[K] [M] bien fondé à bénéficier pour le genou gauche d'un taux d'incapacité de 10% avec toutes conséquences de droit, A titre subsidiaire, - ordonner une expertise médicale pour déterminer la réalité

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d894cdc6046d477bdf4a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le certificat médical initial du 6 février 2015 fait état d'une 'probable lésion post-traumatique LCA genou gauche'.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201858_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

entaché d'un défaut de motivation ; - la décision est entachée d'erreur d'appréciation dès lors qu'il a été refusé l'imputabilité à l'accident de service survenu le 17 décembre 2020 d'un blocage du genou

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2302626_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

A l'appui de ses déclarations, le requérant produit un certificat médical établi le 29 mars 2022 dont il résulte qu'il présente une gonarthrose sévère des genoux, et qu'une prothèse totale du genou droit

Source officielle