Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
662aa437c8a1343b8cd640a0
24 avril 2024
24 avril 2024
législation sur les risques professionnels, le certificat médical initial en date du 14 avril 2021 mentionnant « rachialgies dorso lombalgies sur lombodiscarthrose évoluée avec tassement T12, pincements discaux
Source officiellePôle social
65ef56c2790a24340deabb74
1 février 2024
1 février 2024
Radiculalgie crurale par hernie discale L2-L3 ou L3-L4 ou L4-L5, avec atteinte radiculaire de topographie concordante. 6 mois (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans).
Source officielleChambre 4-8b
696b6f72cdc6046d47a281a2
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Mme [V] [C] expose, qu'elle verse aux débats de nombreuses pièces médicales qui objectivent l'état extrêmement invalidant de ses pathologies (rhizarthrose bilatérale et arthrose interphalangienne distale
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7G-MT46 MSA DE LA GIRONDEc/S.A
6618ceff7935f50008be4121
11 avril 2024
11 avril 2024
L'absence de chirurgie dans les suites immédiates est en faveur d'une hernie discale sans signe de déficit neurologique, sensitif ou neurologique.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6700d6f5836fac7141b7ea36
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678ad5ab5289c7662ca33652
6 janvier 2025
6 janvier 2025
15 à 25% pour gêne fonctionnelle importante et 25 à 40% pour très importantes séquelles fonctionnelles et mécaniques Résumé des séquelles : séquelles d’un traumatisme lombaire sans notion de hernie discale
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf24965b5d9df31e06c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les conclusions médicales reproduites au bas de courrier étaient les suivantes : «Séquelles d’une hernie discale L5-S1, non opérée, avec lombalgies, hypoesthésie de la face postérieure de la cuisse gauche
Source officielleChambre Sociale
67820925fa7a008e5409f2f2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Notamment : hernie discale, spondylolisthésis, etc. opérées ou non. L'I.P.P. sera calculée selon les perturbations fonctionnelles constatées.
Source officielleServ. contentieux social
67856175aaacbea0fe67f659
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Un scanner du rachis lombaire daté du 19/09/2017 mentionne : « sténose canalaire dégénérative modérée L4 – L5 sans hernie discale ».
Source officielleCTX Protection sociale
67f42a4e4e0040aa37361257
7 avril 2025
7 avril 2025
Par décision du 22 septembre 2020, la [7] ([10]) des Hauts-de-Seine a pris en charge la maladie au titre d'une sciatique par hernie discale L5-S1 inscrite dans le tableau n°58.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6610e5e374ef9f00086f64d2
5 avril 2024
5 avril 2024
[I] [F] né le 17 août 1969, exploitant agricole en arboriculture, a demandé la prise en charge au titre de la législation professionnelle de la maladie 'hernies discales' constatée le 12 février 2013.
Source officielle1ère chambre
DTA_2302945_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
la révision de sa pension en raison de l’aggravation de cette dernière infirmité, et la concession d’une pension pour une infirmité nouvelle, à savoir une « lombosciatique L5 droite avec protrusion discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201562
20 décembre 2018
20 décembre 2018
divers certificat médicaux, retient qu'en réalité la phrase du docteur A... est un extrait très partiel d'une fiche de soins pour « Décompensation d'une discographie dégénérative L5-S1 avec hernie discale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11036
16 octobre 2019
16 octobre 2019
arrêt de travail du 24 novembre 2009 au 8 avril 2010 à titre de rechute de l'accident du travail dont le salarié avait été victime le 27 avril 2009 et qui avait été lui-même à l'origine d'une hernie discale
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201464
17 septembre 2009
17 septembre 2009
X..., salarié de la société Fouassin entreprises (la société), a établi, le 22 mai 2001 une déclaration de maladie professionnelle faisant état d'une "lombosciatique, hernie discale avec atteinte radiculaire
Source officielle2ème chambre
DTA_2302272_20250206
6 février 2025
6 février 2025
En raison d'une lombosciatique gauche avec hernie discale L4-L5 et L5-S1, pathologie relevant du tableau 97 se trouvant en annexe II du code de la sécurité sociale, M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100938
28 octobre 2010
28 octobre 2010
X... a été opéré le 17 janvier 1993 d'une hernie discale par M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200225
12 février 2009
12 février 2009
en arrêt de travail pour grossesse pathologique du 21 août 2000 au 3 février 2001, puis en congé maternité du 3 février 2001 au 19 août 2001, et de nouveau en arrêt de travail pour maladie (hernie discale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102700_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
A a subi le 27 septembre 2016 une intervention chirurgicale d'arthrodèse vertébrale pour le traitement d'une hernie discale et d'une discopathie associées à des douleurs lombaires chroniques.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2100410_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Mme C, magistrate au tribunal judiciaire de Nîmes, a été atteinte d'une volumineuse hernie discale L5-S1 qu'elle impute à un accident de trajet survenu le 19 janvier 2018 et pour laquelle elle a été hospitalisée
Source officiellePage 66 sur 254