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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
64a7af073bcaf505db69625e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[J] de conduire un véhicule, même s'il n'est pas atteint d'une cécité qui aurait alors justifié une tierce personne de 3 heures par jour.
Source officielleChambre Civile
67908b344143037ceabfbfdb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Il a précisé que le déficit de la fonction visuelle, cécité de l'oeil gauche, rend M.
Source officielle2ème CH - Section 2
6799c4445331f58c9ee87012
28 janvier 2025
28 janvier 2025
il a été hospitalisé du 24 avril au 5 mai 2005 en gériatrie pour diverses pathologies et que, le 6 mai 2005, le Dr [S] a évoqué notamment une autonomie précaire, des chutes à répétition et une quasi cécité
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506907_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
majeure partie de ses études, qu'elle est mariée avec un ressortissant français depuis 2017, qu'elle est mère des deux enfants français nés de cette union en 2017 et 2020, et qu'elle encourt un risque de cécité
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304098_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
rénale chronique au stade terminal, qui a engendré la pose d'une fistule huméro-céphalique gauche et nécessite une hémodyalise trois fois par semaine depuis le 5 janvier 2023, et qu'il est atteint d'une cécité
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303134_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
En l'espèce, il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une maladie chronique caractérisée par des uvéites antérieures aiguës récidivantes évoluant avec une cécité séquellaire de l'œil droit
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2302037_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
syndrome parkinsonien d'origine inconnue, d'un diabète de type 2, d'une hypertension artérielle, d'une cardiopathie intensive, d'un glaucome, d'une occlusion de la veine centrale de la rétine avec cécité
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6035829a6406c2a7cc29897f
12 avril 2016
12 avril 2016
l'employeur ayant suffisamment démontré les mesures prises, en faveur de la salariée, pour adapter son poste de travail ainsi que ses horaires à la dégradation progressive de son état de santé et de sa cécité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2204448_20230830
30 août 2023
30 août 2023
Il ressort des pièces du dossier que le requérant souffre d'hypertension artérielle, d'un diabète non insulino-dépendant, de problèmes cardiaques et d'une cécité de l'œil gauche d'origine traumatique.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
616294d9db5ccebfe3f3a67b
30 septembre 2013
30 septembre 2013
Mme [E], née en 1936, produit des certificats médicaux datés de novembre 2012 et janvier 2013, dont il ressort qu'elle est atteinte de cécité complète d'un 'il, de surdité d'une oreille et de fatigue musculaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b103
2 avril 2008
2 avril 2008
Il est établi qu'elle vivait dans un appartement d'une résidence pour personnes âgées et qu'elle était atteinte de quasi cécité.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100658
10 juin 2015
10 juin 2015
cohérence de ces témoignages, compte tenu des restrictions d'accès aux locaux professionnels de Monsieur X..., de l'absence de tout relevé téléphonique étayant les affirmations de celui-ci, et de la cécité
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201971
15 décembre 2011
15 décembre 2011
X..., en raison de sa cécité, a autorisé M.
Source officielle1ère chambre
DTA_1902573_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Le déficit fonctionnel temporaire partiel, compte tenu de la cécité de l'œil droit, de la négligence visuelle gauche, de l'hémiplégie droite, de l'épilepsie sévère, des troubles cognitifs et comportementaux
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202145_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Tocut, - les conclusions de Mme Pollet, rapporteure publique, - et les observations de Me Cordel, représentant les requérants, de Me Cecere
Source officielle9ème Chambre
DCA_25PA01693_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Il ressort des pièces du dossier que Mme A..., qui a levé le secret médical, souffre d’un méningiome sphéno-orbitaire découvert en 2008, d’une cécité de l’œil gauche, de difficultés visuelles de l’œil
Source officielle1ère Chambre
DTA_1800395_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
qui était embauchée par l'aide à domicile en milieu rural par un contrat à durée indéterminée à trois quart temps rémunéré 957,05 euros par mois en moyenne sur l'année 2007, se trouve du fait de sa cécité
Source officielle3ème chambre
DTA_2300670_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A indique qu'il souffre de pathologies ophtalmologiques, dont un glaucome pour lequel il a été opéré en septembre 2022 de l'œil droit mais qu'à la suite de complications, il souffre d'une cécité à l'œil
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2402714_20240216
16 février 2024
16 février 2024
moyens ; - les observations de Mme K, Mme I et Mme G, représentant l'AP-HP, lesquelles ont conclu au rejet de la requête, et ont précisé que Mme F D est atteinte de graves séquelles motrices, d'une cécité
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1216JUD005783719
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Türkiye 08/01/2021 Ahmet İDİNAK 1977 Kütahya Turkish 6663/21 Çeçen v.
Source officiellePage 66 sur 73