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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6520f693bb275d83183a3ceb
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f693bb275d83183a3ced
6 octobre 2023
6 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, Conseiller Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6312f097ef56904f13d44e6b
2 septembre 2022
2 septembre 2022
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Mai 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie BRINET
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
625bae7844cde4277d1bd630
15 avril 2022
15 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Lionel LAFON
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6360ca903c369c7f7499702d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles REVELLES
Source officielleChambre sociale
68e894a9d8f6cc6d55dd3fe0
9 octobre 2025
9 octobre 2025
FOOD COURT SOHO, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Siège social : [Adresse 2] Représentée par Me Sophie BRIANT de la SELARL SOPHIE BRIANT, avocat
Source officielleServ. contentieux social
69745bf4cdc6046d4783ac94
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Cédric BRIEND, Président, en présence de Monsieur Dominique BIANCO, assisté de Madame Janaëlle COMMIN, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
63cb931f9c02507c9078de5a
20 janvier 2023
20 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Sophie BRINET, Présidente de chambre M. Raoul CARBONARO, Président de chambre M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6520f627bb275d83183a3caf
6 octobre 2023
6 octobre 2023
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 11 Avril 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie BRINET
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63c256e70bfda47c90076117
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, Président de chambre Monsieur Gilles BUFFET
Source officielleServ. contentieux social
669640cff5112d8edd056d44
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0e67ef77d000880b5d7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Christophe
Source officielleServ. contentieux social
65b947295a029d9e20d7dd80
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleciv3
613724bccd58014677417efb
8 juin 2006
8 juin 2006
relatifs au bouleversement de l'économie du contrat, que la société Boccard, sous-traitant, assistée de son bureau d'études, avait disposé de plus de six mois pour étudier le dossier réalisé par la société Brent
Source officiellecr
6079a8ae9ba5988459c4e668
5 novembre 1969
5 novembre 1969
(ARCARIO) SE RENDIT A BRIENNE ET PROPOSA A Y... (PIERRE) UN QUARTEAU DE "POMMARD 1966" TITRANT 12°7, POUR LE PRIX DE 140 FRANCS; QUE L'AFFAIRE FUT TRAITEE AU PRIX DE 130 FRANCS, APRES QUE X...
Source officielleProcédures Collectives
69dbbc36cdc6046d47fd252f
7 avril 2025
7 avril 2025
Jugement du 07/04/2025 Le tribunal de commerce de Meaux, par jugement en date du 13/01/2020, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : Sàrl AUDIT ASSISTANCE COMPTABLE CABINET BRIET
Source officielleRéférés
6a10b4fccdc6046d479c6504
21 mai 2026
21 mai 2026
[A] à comparaître devant le président du tribunal judiciaire de Saint-Brieuc, statuant en référé, pour que soient ordonnés les mesures suivantes : Condamner M.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2002511_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que le moyen soulevé par la SCI 42-46 Avenue Aristide Briand n'est pas fondé.
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_1913623_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Elle soutient que le moyen soulevé par la SCI 42-46 Avenue Aristide Briand n'est pas fondé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00304
26 mars 2013
26 mars 2013
Generali assurances et Axa France, assureurs des sociétés Reybier et Cathiard, ont été appelées en cause par leurs assurés respectifs, tandis que la société MAAF assurances, assureur de la société Brienne
Source officiellePage 66 sur 350