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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a732
11 février 2008
11 février 2008
en date du 06 Avril 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT Le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU CENTRE COMMERCIAL BLOIS 2 agissant poursuites et diligences de son syndic la Société VALRIM dont le siège est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101226
3 décembre 2008
3 décembre 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 16 septembre 2008, la SCP Yves et Blaise Capron, avocat
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310387
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Chauvin, président, Mme Provost-Lopin, conseiller rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de
Source officiellecr
6079a80f9ba5988459c4bbe6
22 juillet 1980
22 juillet 1980
Ignace et l'autre par son frère Blaise ; qu'il a été exigé un droit d'entrée seulement pour l'un des débits et que ces établissements ont été fréquentés par une clientèle d'un genre différent ; Attendu
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2507562_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
93400 Saint-Ouen sur Seine) en vue de la conclusion d'un marché public ayant pour objet les " Travaux de sécurisation des lycées Lafayette à Champagne-sur-Seine (site principal et annexe) (Lot 1), Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253cb3abd3db21cbdd8d255
28 mai 2009
28 mai 2009
COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur Yves ROLLAND, président de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, conseillère Madame Dominique HAYOT, conseillère GREFFIER : Philippe BLAISE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200405
17 février 2011
17 février 2011
Paris, autrement composée ; Laisse les dépens à la charge du Trésor public ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Yves et Blaise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210284
20 mai 2021
20 mai 2021
Sur le rapport de Mme Maunand, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M. [M], et l'avis de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110487
9 juin 2021
9 juin 2021
Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110292
31 mars 2021
31 mars 2021
Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de Mme B..., après débats en l'audience publique du 9 février 2021
Source officiellesoc
613722cccd580146774019cb
29 janvier 1997
29 janvier 1997
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s M 95-41.215, N 95-41.216 formés par : 1°/ l'ASSEDIC de Seine-et-Marne, dont le siège est Cours Blaise
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2207166_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
d'obtenir un poste au 1er septembre 2022, en tant qu'il rejette implicitement sa demande du 17 janvier 2022 tendant à ce qu'un arrêté de confirmation de son affectation définitive au lycée polyvalent Blaise
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210212
24 mars 2022
24 mars 2022
Sur le rapport de Mme Durin-Karsenty, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10013
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Guerlot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Crédit agricole mutuel de Franche Comté, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210539
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Sur le rapport de Mme Latreille, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) d'Ille-et-Vilaine, de
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036770317
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Accord de prorogation des mandats des délégués du personnel et membres du comité d'entreprise et du CHSCT des établissements SNEF : Nantes-Blois-Tours-St Nazaire-Orléans/Brest-Quimper-Lorient,Rennes-Loudéac
Source officielleChambre Commerciale
697496f7cdc6046d4788d38f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Me Estelle GARNIER la SELARL LX POITIERS-ORLEANS ARRÊT du 22 JANVIER 2026 N° : - 25 N° RG 25/01268 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HGUE DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Commerce de BLOIS
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b672
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par jugement du 24 janvier 2014, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS MAISONS TRADIBUDGET.
Source officielleChambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b674
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par jugement du 24 janvier 2014, le tribunal de commerce de Blois a ouvert une procédure de sauvegarde au bénéfice de la SAS MAISONS TRADIBUDGET.
Source officielleChambre Sociale
6448c0c65ca6d8d0f8ef6917
25 avril 2023
25 avril 2023
COEUDEVEZ AD ARRÊT du : 25 AVRIL 2023 MINUTE N° : - 23 N° RG 21/00069 - N° Portalis DBVN-V-B7F-GIVH DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BLOIS
Source officiellePage 66 sur 359
BLOISE, Jade, Marie, Nicole
09/07/2026
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BLOISE & Co
11/06/2026
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MATHIEU-BLOISE, Frédéric, Jacques, Frédéric, MATHIEU-BLOISE
06/02/2026
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BLOISE, Dimitri-Mehdi
16/01/2026
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BLOISEC
26/11/2025
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